Article 9F42 - N°107 à 169

Cote

9F42

Titre

N°107 à 169

Date(s)

  • 1938-1980 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction technique n°107 (1946-1955).
Instruction technique n°108 en date du 4 mai 1946.
Instruction technique n°109A en date du 21 juillet 1969 (annule et remplace l'instruction technique n°109).
Instruction technique n°110 (projet) en date du 16 juin 1955.
Instruction technique n°130 (projet) en date du 23 juin 1976.
Instruction technique n°148 en date du 10 février 1961.
Instruction technique n°151 (1949-1951).
Instruction technique n°152 en date du 7 janvier 1944.
Instruction technique n°153 en date du 7 mai 1957.
Instruction technique n°154 en date du 5 mai 1947.
Instruction technique n°155 en date du 23 décembre 1952.
Instruction technique n°156 en date du 5 janvier 1973.
Instruction technique n°157 en date du 30 décembre 1965.
Instruction technique n°158 (1950-1952).
Instruction technique n°159 (1952-1973).
Instruction technique n°160 (Note 1009) en date du 11 avril 1938.
Instruction technique n°161 en date du 9 mai 1956.
Instruction technique n°162 en date du 6 décembre 1948.
Instruction technique n°163 en date du 20 mai 1964.
Instruction technique n°164 en date du 8 septembre 1958.
Instruction technique n°165 en date du 16 novembre 1955.
Instruction technique n°167 en date du 13 janvier 1956.
Instruction technique n°168 en date du 7 octobre 1954.
Instruction technique n°169 en date du 23 février 1971.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées