Sous-groupe d'articles 1R10/2-1R10/3 - Mise en place du règlement et du contrôle de l'exploitation

0,20 m.l. (2 boîtes d'archives)

Direction du réseau Routier. - Mise en place du règlement de l'exploitation : règlement à l'usage des receveurs et machinistes, règlement relatif aux accidents et incidents divers, règlement officiel, memento d'instruction, recueil des prescriptions communes aux receveurs, machinistes et receveurs buralistes, minutes.
Contrôleurs et receveurs. - Mise en place de la réglementation : projet de règlement, instructions de la Direction, minutes, correspondance.
Chefs et inspecteurs de dépôt et inspecteurs divisionnaires : rapport relatif au stage à effectuer à la DEC par des agents candidats aux postes de chef de dépôt ou d'inspecteur divisionnaire, rapport d'instruction à donner aux agents en provenance des services de traction avant leur admission dans un poste d'agent mixte exploitation-traction, instruction provisoire sur l'organisation générale des dépôts, circulaires, dispositions transitoires relative au rôle des cadres rattachés aux ingénieurs en chef, minutes, correspondance.
Répartition des inspecteurs et sous inspecteurs de ligne dans les dépôts : rapport d'affectation, tableau récapitulatif du remisage et de la surveillance des lignes.