Article 1R11/1 - Mesures de sécurité prises dans les transport et constatation d'incidents graves

Cote

1R11/1

Titre

Mesures de sécurité prises dans les transport et constatation d'incidents graves

Date(s)

  • 1983-1990 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,10 m.l. (1 boîte d'archives)

Nom du producteur

Direction de l'exploitation commerciale
(1855-2017)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Direction du réseau Routier, mesures de sécurité prises dans les transports : documentation relative aux "tribulations de la ligne 304", conférence de presse de Monsieur Jacques Chirac à la Mairie de Paris relative au Comité parisien de sécurité et de prévention de la délinquance, comptes-rendus des réunions du Comité de Prévention et de Sécurité, note n° 014895 relative à la sécurité dans les transports, minutes, correspondance (1986-1990).

Direction du Réseau Routier, constatation d'incidents graves : minutes, correspondance (1983-1986).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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