Article 1R11/2 - Mesures à prendre en cas d'intempéries

Cote

1R11/2

Titre

Mesures à prendre en cas d'intempéries

Date(s)

  • 1926-1990 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,10 m.l. (1 boîte d'archives)

Nom du producteur

Direction de l'exploitation commerciale
(1855-2017)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Direction du Réseau Routier, mesures à prendre en cas d'intempéries : circulaires, extraits du Bulletin officiel de la ville de Paris, minutes, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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