Article 3T218 - Matériels ; Ligne de Sceaux ; Ateliers de Saint Ouen ; Equipements industriels de l'Atelier central ; Gestion du Personnel

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Matériel T.A.A (Train aspirateur A), matériel T.A.L. complément de dossier de demande de crédit : notes, correspondance (1948-1950).

Ligne de Sceaux. - Site de Massy Palaiseau, état des dommages après les bombardements de juin 1944 : procès verbal de perte, inventaires des dommages, listes de matériels et appareillage détruits et récupérés, correspondance, notes (1944-1952).

Ateliers de Saint Ouen, situation après les bombardements du 21 avril 1944 : procès verbal de perte, inventaires, correspondance (1944).

Ensemble de pièces de la Sous-Direction des Approvisionnements concernant le Réseau routier, l'Atelier central, complément des dossiers de demande de crédit ; Reconstitution : notes, correspondance, notes de service relative à la révision des prix, bon de commande de travaux, tableaux des montants des reconstitutions, tableaux (des prix de revient des journées de travail effectuées, des frais généraux sur main d'œuvre), inventaires, (1944-1955).

Indices de réévaluation, calcul des coefficients : notes manuscrites, compte rendu (1950-1951).

Atelier central. - Equipement industriel, reconstitution suite aux bombardements aérien du 21 avril 1944 : rapports, inventaires, correspondance (1944-1949).

RATP. - Conseil d'administration, calendriers : notes, délibération de séances, communiqué, correspondance (1944-1950). Gestion du Personnel : instruction générale n°244 relative aux opérations administratives d'admission, note générale n°681 relative aux demande de mutation du personnel de bureau (maîtrise et exécution), note générale n° 401 relative au règlement des retraites, note générale n°691 relative aux dispositions applicables en qui concerne les agents rappelés sous les drapeaux en exécution du décret du 12 avril 1956, instruction générale n°234A relative à l'établissement des déclarations relatives à la situation personnelle des agents, instruction générale n°250 et modificatif relative aux mutations et détachements, instruction générale n°248 relative aux opérations administratives suite aux changements de situation administrative des agents, note général n°640 relative à la présidence et à la composition des commissions de classement, instruction générale n°° 7/IV/A relative aux commissions de classement, instruction générale n°7/III relative à la notation du personnel de maîtrise, note générale n° 642 relative aux agents définitivement inaptes à leur emploi statutaire par suite d'événement de guerre, qui ayant exercé avant leur entrée à la Régie, un métier d'ouvrier qualifié, sont susceptibles de réadaptation dans cet emploi, note général n° 649 relative aux dispositions concernant la journée du 2 janvier 1956, circulaire générale n°62 relative au congé annuel des agent partant à la retraite, circulaire générale n°122 relatif aux prêts consentis par le crédit municipal de Paris, aux fonctionnaires et assimilés, instruction général n°233 A relative aux élections au Conseil d'administration de la Caisse de coordination aux assurances sociales des agents et anciens agents du cadre permanent, ordre général n°432 relative à la liste des agents ayant obtenu le brevet de sauveteur spécialiste en 1954, circulaire générale n°49 relative à la situation militaire des agents, ordre général n°382 sur la médaille commémorative de la guerre 1939-1945, instruction générale n°241A relative à la médaille d'honneur des chemins de fer, note générale n°457 relative au Conseil de discipline, note générale n°461 relative au cession de tissus d'habillement aux agents de la Régie, instruction générale n°251 relatif au logement, note générale n°616 relative aux retenues des heures de travail perdues du fait de la grève du 12 au 20 septembre 1955, modificatif de l'instruction générale n°206, circulaire général n°117 relative à la rémunération des agents bénéficiaires de relevés, circulaire général n°106 sur le régime des primes de bons services à partir du 1er avril 1954, modificatif n°4 de l'instruction générale n°215 relative aux gratifications pour projets d'amélioration présentés par le personnel, circulaire général n°89 sur l'indemnité forfaitaire accordées aux anciens apprentis pendant leur service militaire, instruction générale n°290 relative aux titres de circulation des agents e la Régie en activité de servie et pensionnés, carte d'identité spéciales des familles d'agents, circulaire générale n°30D relative aux allocations de logement et prime de déménagement, circulaire générale n°109 sur les conséquences pratiques des mesures de régularisation définies par l'instruction générale n°284, circulaire générale n°91 relative aux indemnités du 1er avril 1953, circulaire générale n°85 relative aux indemnités de congédiements des agents auxiliaires, note générale n°294 relative aux barèmes des primes forfaitaires de présence et d'assiduité à rappeler au personnel mobilisé au cours de la guerre 1939-1945, notes générale n°293 sur le paiement de rappel d'indemnité différentielle au personnel mobilisé au cours de la Guerre 1939-1945, instruction générale n°208 A sur le paye du personnel, circulaire générale n°30 relative aux allocations de logement, de déménagement et d'aménagement, instruction générale n°201 sur le mode de paiement de la solde du personnel, instruction générale n°287 sur les prestations familiales, avis au personnel (1951-1956).