La série cotée 5D, comprenant 181 articles, rassemble tous les documents originaux engageant la responsabilité de l'entreprise. Il s'agit des marchés, des conventions, des protocoles et des contrats signés au nom de l'entreprise. 167 articles concernent… Read more
Marchés
176 Description archivistique résultats pour Marchés
Réseaux ferré et routier, répertoires des marchés des directions générales techniques et travaux neuf d'appointements : 3 registres.
Réseaux ferré et routier, répertoires des marchés des directions générales techniques et travaux neuf d'appointements : 2 registres.
Réseaux ferré et routier, répertoire des marchés des directions générales techniques et travaux neuf d'appointements : 1 registre.
Présentation pour approbation à la 5ème commission et au Conseil d'administration (CA) de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) de l'état des marchés de matières et services : délibérations, extraits de procès-verbaux, notices justificatives (classement par séances).
Les marchés sont enregistrés auprès de la Direction générale sous des numéros donnés par ordre chronologique de signature de contrat.
Documents originaux.
Société des Transports en Commun de la Région ParisienneDocuments originaux.
Société des Transports en Commun de la Région ParisienneDocuments originaux.
Société des Transports en Commun de la Région ParisienneLa série cotée 4D, comprenant 70 articles, rassemble les dossiers constitués lors de l'inscription à l'ordre du jour du Conseil d’Administration (CA) des projets de marchés et contrats et des projets de travaux et achats de fourniture soumis à l’… Read more
Contentieux, répertoire des marchés : registre (1931 à 1940).
Fourniture de courant électrique, abonnement : contrats, correspondance (1922-1944)