Groupe d'articles 4D1-4 - Direction des services financiers (E). - Budget, programmes et Marchés (EBP)

Cote

4D1-4

Titre

Direction des services financiers (E). - Budget, programmes et Marchés (EBP)

Date(s)

  • 1945-1959 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,44 m.l. (4 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Direction Générale
(1899-1989)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Présentation pour approbation à la 5ème commission et au Conseil d'administration (CA) de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) de l'état des marchés de matières et services : délibérations, extraits de procès-verbaux, notices justificatives (classement par séances).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées