Établissements classés du réseau de surface, création de bâtiments : cahiers des charges, avis d'autorisations, arrêtés, extraits du Journal officiel, correspondance (1920-1934).
Compagnie générale des Omnibus, exploitation de bâtiments à Boulogne : arrêtés, plan, correspondance (1898-1927).
Contrats
14 Description archivistique résultats pour Contrats
Union d’Électricité, relations avec la STCRP, la CGO, la CFN et la CGPT : contrats (1905-1939).
Paris-Ouest Lumière. - Autres compagnies parisiennes d’électricité, relations avec la STCRP : contrats (1905-1942).
Présentation pour approbation à la 5ème commission et au Conseil d'administration (CA) de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) de l'état des marchés de matières et services : délibérations, extraits de procès-verbaux, notices justificatives (classement par séances).
La série cotée 4D, comprenant 70 articles, rassemble les dossiers constitués lors de l'inscription à l'ordre du jour du Conseil d’Administration (CA) des projets de marchés et contrats et des projets de travaux et achats de fourniture soumis à l’approbation du Conseil.
Chaque dossier est classé à la date de la séance du Conseil, il comprend une documentation "projet de marché" comprenant parfois des plans, des extraits de procès-verbaux de commission et du Conseil ainsi que la délibération finale et la notice justificative de la décision.
L'ensemble de ces documents se retrouve dans le classement thématique de la série 1A.
Contentieux, répertoire des marchés : registre (1931 à 1940).
Fourniture de courant électrique, abonnement : contrats, correspondance (1922-1944)
Union d’Électricité, relations avec la STCRP, la CGO, la CFN et la CGPT : contrats (1905-1939).
Paris-Ouest Lumière. - Autres compagnies parisiennes d’électricité, relations avec la STCRP : contrats (1905-1942).
Il concerne principalement la coopération technique de l’entreprise (et ses prédécesseurs) sur les projets de développement des réseaux de transport en commun à l'étranger et dans les régions françaises ainsi que le développement en interne des matériaux roulants (types MF77). De nombreuses typologies seront recensées : plans, calques, rapports d’essais, études, notes, photographies, etc.
Service du Matériel RoulantSTCRP, passage de conventions sur les transports : contrats en cours (1921-1941), contrats terminés (1921-1934), traités avec les compagnies de transports (1922-1929), contrats avec les PTT, abonnements pour fournitures des trolleybus (1929-1939), plans.
Société des Transports en Commun de la Région ParisienneAnciennes compagnies, passage de conventions : contrats, correspondance.
Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine (TPDS) (1879-1912)
Compagnie des Chemins de fer nogentais (CFN) (1887-1914)
Compagnie des chemins de fer de l'Est (1893-1929)
Compagnie du chemin de fer, réseau Paris-Arpajon (1896-1922)
Chemin de fer du bois de Boulogne (CFBB) (1898-1921)
Compagnie générale des Omnibus (CGO) (1905-1921)
Compagnie générale des Transports parisiens (CGTP) (1907)
Compagnie des Tramways de la Rive Gauche (RG) (1913)
Anciennes compagnies, passage de conventions : contrats, correspondance.
Compagnie du chemin de fer, réseau Paris-Arpajon (1895-1901)
Compagnie générale des Omnibus (CGO) (1900-1930)
Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine (TPDS) (1909)
Chemin de fer du Bois de Boulogne (CFBB) (1911)
Compagnie des Chemins de fer nogentais (CFN) (1912)
Société des Transports en communs de la région parisienne (STCRP) (1924-1945)
Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris (CMP) (1946)