Sous-groupe d'articles 7J14-22 - Les tribunaux civils

Cote

7J14-22

Titre

Les tribunaux civils

Date(s)

  • 1950-1963 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,9 mètres linéaires

Nom du producteur

Service du contentieux

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Juridiction civile. Une juridiction civile ou un tribunal civil est une instance de trancher des litiges dans les affaires civiles (par opposition aux affaires pénales, administratives, etc. ).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      departement-du-patrimoine.pdf

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées