Article 9F77 - Instructions de service, de département et techniques, note technique, circulaire, règlementation générale intérieure

Cote

9F77

Titre

Instructions de service, de département et techniques, note technique, circulaire, règlementation générale intérieure

Date(s)

  • 1941-2004 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction de service n°U(6)04-(7)04, extrait de l’instruction de direction n°4 (1952).
Instruction de service TB n°1 (1983-1992).
Instruction de service LS 885, rectificatif n°1 en date du 14 août 1952.
Instruction de service LS 3-1008 en date de janvier 1973.
Instruction de service LS 3-1007 en date de janvier 1973.
Instruction de service LS 3-1006 en date de janvier 1973.
Instruction de service LS 3-1005 en date de janvier 1973.
Instruction de service LS 11 000 en date de juin 1972.
Instruction de service LS 1-102 en date de mai 1972.
Instruction de service U106, U606-706-U806, additif en date de novembre 1972.
Instruction de service LS 885B (1948-1979) : annexes, plans, document annulé.
Instruction de service U(3)15-(4)15 en date d'octobre 1951 : livret.
Instruction de service ULS(3)29A (1965-1982) : livret.
Instruction de service FE-1068 en date de janvier 1990.
Instruction de service FE-E2 en date de février 1986.
Instruction de service 3-1084 en date de septembre 1980.
Instruction de service F RER 81-02 (1973-1977).
Instruction de service F LS 886/1 (1956-1977).
Instruction de service F LS 887/1 (1951-1988).
Additif provisoire aux instructions techniques relatives aux automotrices de la ligne de Sceaux (1950).
Règlementation générale intérieure, table des instructions et des circulaires générales (1957-1962).
Instructions communes (1949).
Etat des consignes particulières, ligne n°1 à 14, ligne de Sceaux (1949).
Instructions, consignes, circulaires et notes, mouvement : listes (1949).
Instruction à l’usage des candidats aux fonctions de chef de départ (1947).
Note LS 005 en date du 5 janvier 1945.
Consigne "Ligne de Sceaux" en date du 30 juin 1941.
Note technique n°13-531 en date de mai 1998 relative au métro ligne 13 : plan, profil et implantation des signaux.
Consigne "Ligne de Sceaux" en date du 30 juin 1941.
Note technique n°13-531 en date de mai 1998 relative au "Métro ligne 13 : plan, profil et implantation des signaux".
Note technique n°13-530 en date de février 2004 relative au "Métro ligne 13 : distribution de l'énergie électrique de traction".
Instruction technique interministérielle n°98300 en date du 8 juillet 1998.
Consigne de gare A, B (424), RER E1, en date de juillet 1996.
Instruction de département 1004 (projet), RER B4, en date de février 1995.
Instruction de département 1095, Métro/RER, M2, en date d'avril 1993.
Instruction de département 1145, Métro/RER, M3, en date de septembre 1993.
Circulaire de service Métro STC 15 (1978-1999).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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