Direction du Réseau Routier. - Comité départemental économique et professionnel bus : comptes-rendus de séances.
Direction de l'exploitation commerciale. - Constatation et répression des grèves : rapports, compte-rendu de conférence, liste des agents de l'administration centrale ayant travaillé comme contrôleurs, machinistes, comptes-rendus des réunions du personnel, receveurs ou receveuses pendant les jours de grève, liste des mesures à prendre en cas de grève, rapports par dépôt, minutes, correspondance, avis au personnel des dépôts, notes.
Direction de l'exploitation. - Permanence générale : registres.
Projet Météor : articles de presse, revue de presse.
Bilan du Progrès Partagé : groupe de travail Direction/Syndicats (règles de carrière et mobilité, évaluation des postes.
Bilan du Progrès Partagé au Conseil de Direction, dossier complet de présentation (fiches).
Dossier de bilan au 10 mars 1995 : bilan, évolution des métiers, bilan de l'accord formation, vie au quotidien, questionnaire et principaux résultats.
Dossier de pilotage de la stratégie sociale : questionnaire sur le progrès partagé, bilan, mise en œuvre, compte-rendus de réunions.
Dossier de travail : plaquette "le Prgrès partagé", courriers de Syndicats, document "le Progrès partagé : préparer l'entreprise de demain avec les femmes et les hommes d'aujourd'hui".
Direction de l'exploitation. - Permanence générale : registres.
17/01/1992
28/02/1992
27/03/1992
24/04/1992
27/05/1992
27/05/1992
26/06/1992
25/09/1992
25/09/1992
30/10/1992
27/11/1992
27/11/92 et du 09/12/92 (C.A extraordinaire)
"Le Prix RATP 1992 de l’Implication", sélection interne pour le Prix Marie-Claude Beriot-Dassonville de l’ADEFIPE : revue de presse et l’ADEFIPE Chronique n°1), dossier de presse du Prix de l’Implication 1992 ayant eu lieu à Noisiel le 17 septembre 1992, dossier de presse 1992 (8 et 9 octobre 1992 à Batz-sur-Mer), poèmes "Impulsions" de H. MATHIEU-BACHELOT.
[25 mai 1992 – décembre 1992]
Direction du Réseau Routier. - Comité départemental économique et professionnel bus : comptes-rendus de séances.
Département BUS. - Constatation et répression des grèves dans les dépôts : rapports, instructions pour les chefs des dépôts.
Département Gestion et Innovation Sociales (GIS), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
Direction de l'exploitation. - Permanence générale : registres.
"Le Prix RATP 1993 de l’Implication" (Noisiel le 15 septembre 1993), sélection interne pour le Prix Marie-Claude BERIOT-DASSONVILLE de l’ADEFIPE : revue de presse, poèmes de H. Mathieu-Bachelot, dossier de presse 1993 (7 et 8 octobre 1993 à La Colle-sur-Loup), dossier de presse du "Bus Dell’Arte", le Bus Océane - art de vie - art de ville, Le Havre.
[4 mai 1993 – 21 octobre 1993]