Sous-groupe d'articles 1A46/1-12 - 1992

Cote

1A46/1-12

Titre

1992

Date(s)

  • 1992 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

1,32 m.l. (12 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

17/01/1992

28/02/1992

27/03/1992

24/04/1992

27/05/1992

27/05/1992

26/06/1992

25/09/1992

25/09/1992

30/10/1992

27/11/1992

27/11/92 et du 09/12/92 (C.A extraordinaire)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Mots-clés - Genre

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