Affichage de 24687 résultats

statuts fourni par les fournisseurs, procès-verbal du conseil d'administration.

Historique du réseau des transports de surface, charge financières du réseau des TCRP.

Règlement des retraites ; Rémunération du personnel ; Épuration administrative : statuts, règlements, correspondance.

Etudes et modifications des chapitres et des instructions ; projet d'un nouveau statut : notes, rapports, correspondance, extrait de Journaux officiels.

Service approvisionnements, présentation du statut du personnel CMP et STCRP : projets de statut, notes annulées, registres.

RATP, indemnité au décès : notes d'attributions, notes d'audiences, notes d'études, notes de conseil d'administration, extrait du journal officiel du 15 février 1957, tableaux de comparaison.

Modifications ; Débats.

Application de la réglementation : lois du 3 octobre 1940, du 3 au 11 avril 1941 et du 2 juin 1941, contient notamment décrets, circulaires, notes du Préfet de la Seine, correspondance entre le Préfet de la Seine et le Conseil d'administration de la STCRP, avis au personnel, rapport, ordonnance du Militärbefehlshaber in Frankreich du 26 avril 1941, formulaire de déclaration de statut, liste nominative d’agents par la Direction administrative du Personnel (1940-1942).

Les apprentis, règlement de la vie scolaire : notes, instructions, ordonnance, correspondance, extraits de journaux officiels, exemplaire vierge de contrat d'apprentissage, extrait de procès verbaux du Conseil de de l'Ecole d'apprentissage et du Comité d'entreprise (1952-1971) ; Vie scolaire : rapport d'infraction, livret de règlement, instruction de service, plans, extrait de journaux officiels (1950-1971) ; Recrutement et utilisation des apprentis : ordre de service intérieur, journaux officiels, exemplaire vierge d'avenant au contrat d'apprentissage et d'une carte de scolarité, rapport, tableaux comparatifs des notes des apprentis, notes, correspondance, livret de règlement (1925-1949).

correspondances, études, tableau des couts, statistiques, rapports, documentations technique, comptes rendus, kilométrages, plans, articles, listes, graphiques, bordereaux de diffusions, memento.

Tableaux statistiques, rapports, notes, correspondance.

STCRP. - CMP. - RATP, statistiques générales de la Direction des études et du contrôle de l'exploitation avec statistiques annuelles comparatives : registres.

Service des approvisionnements, statistiques financières et assurances domaine : rapports, notes, correspondance.

Différents atlas statistiques et de construction de machine électrique.

Pont-aqueduc d'Argenteuil, avant-projet et études statistiques du pont définitif : plans, calculs ,rapports, notes de calcul, correspondance.

Direction financière. - Statistiques : résultats d'exploitation par ligne du Réseau Routier.

Ville de Paris. - Construction du métropolitain, expédition de statistiques à M. L’Inspecteur général : notes, correspondance, "Les cahiers du Métropolitain" n°4 de 1947 intitulé "Note sommaire sur la construction du Chemin de fer Métropolitain de Paris" (2 exemplaires).

Direction du réseau Routier, statistiques : rapports, extraits du Bulletin municipal officiel, résultats statistiques d'exploitation, études économiques, bulletins statistiques mensuelles, bilans annuels, statistiques des agressions et infractions sur le réseau bus, statistiques des accidents survenus aux véhicules du Réseau, minutes, correspondance.