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Description archivistique
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Comptes sociaux et examen des comptes
3E54 · Article · 1956-1957
Fait partie de Finances et comptabilité

Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : rapports, notes manuscrites, arrêtés, tableaux.
Examen des comptes par la commission de vérification des comptes des entreprises publiques : correspondance, rapports, tableaux, notes manuscrites.

3E56 · Article · 1956-1957
Fait partie de Finances et comptabilité

Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : rapports, correspondance, notes manuscrites, délibérations, comptes-rendus, tableaux.
Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : correspondance.
Inventaires : correspondance, tableaux, procès-verbaux, fiches.

3E42 · Article · 1950
Fait partie de Finances et comptabilité

Comptes sociaux : livre de comptes.
Comptes présentés au Conseil d'administration : rapports, tableaux, notes.
Résultats d'exploitation, réseau routier : tableau, rapports.
Examen des comptes par la Mission financière : correspondance, rapports, tableaux, notes manuscrites.
Examen des comptes par la Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : rapports, tableaux, notes manuscrites, correspondance.
Examen des comptes par l'Office Régional des Transports Parisiens : rapports, correspondance, notes manuscrites.
Pièces de fin d'exercice : fiches.

3E44 · Article · 1950-1951
Fait partie de Finances et comptabilité

Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : rapports, notes manuscrites.
Pièces de fin d'exercice : fiches.
Examen des comptes par la Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : rapports, tableaux, correspondance, notes manuscrites, comptes-rendus.
Examen des comptes par la Mission financière : fiches.
Examen des comptes par l'Office Régional des Transports Parisiens : rapports, délibérations, correspondance, notes manuscrites, comptes-rendus.
Comptes présentés au Conseil d'administration : compte-rendu de séance.
Fin d'exercice, vérification : procès-verbaux.

3E48 · Article · 1952-1954
Fait partie de Finances et comptabilité

Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : rapports, tableaux, correspondance, notes, fiches.
Pièces de fin d'exercice : fiches.
Examen des comptes par la commission de vérification des comptes des entreprises publiques : correspondance, rapports, notes manuscrites, circulaire, tableaux.
Examen des comptes par l'Office des Transports Parisiens, soumission des comptes : délibérations, correspondance, rapports ; Approbation : délibérations.

3E50 · Article · 1953-1954
Fait partie de Finances et comptabilité

Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : notes, rapports, tableaux.
Pièces de fin d'exercice : fiches.
Examen des comptes par la commission de vérification des comptes des
entreprises publiques : correspondance, rapports, notes manuscrites,
notes, tableaux.
Examen des comptes par l'Office des Transports Parisiens, soumission des comptes : délibérations, correspondance, rapports ; Approbation : délibérations.

3E52 · Article · 1955-1957
Fait partie de Finances et comptabilité

Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : tableaux, rapports, notices ; Pièces de fin d'exercice : fiches.
Examen des comptes par la commission de vérification des comptes des entreprises publiques : correspondance, rapports, notes, notes manuscrites, tableaux.
Examen des comptes par l'Office des Transports Parisiens, soumission des comptes : correspondance, rapports ; Approbation : délibérations, rapports.
Rapport comptable, analyse des résultats : rapports ; Résultats comparés : rapports ; Recettes et dépenses d’exploitation par nature : rapport.

3E65 · Article · 1961-1962
Fait partie de Finances et comptabilité

Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : rapports, correspondance.
Fin d'exercice, vérification : correspondance, procès-verbaux.
Inventaires : fiches.
Comptes présentés au Conseil d’administration et rapport au Ministre des travaux publics et des transports : compte-rendu de séance, rapport.

3E69 · Article · 1964
Fait partie de Finances et comptabilité

Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : rapports.
Fin d'exercice, vérification : correspondance, procès-verbaux.
Inventaires : fiches.
Comptes présentés au Conseil d’administration et rapport au Ministre des travaux publics et des transports.
Compte-rendu de séance : fascicules, notes manuscrites, rapport.
Lettres d’envoi des comptes : correspondance, rapport.
Projet et rapport définitif au Ministre.

3E60 · Article · 1959
Fait partie de Finances et comptabilité

Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : rapports, correspondance, tableaux.
Fin d'exercice, vérification : correspondance, procès-verbaux.
Comptes présentés au Conseil d’administration : compte-rendu de séance.
Rapport comptable, résultats comparés : rapports ; Répartition des charges et produits d’exploitation : rapports.

Comptes-rendus
11F395-11F397 · Sous-groupe d'articles · 1976-1981
Fait partie de Réseau ferré

Essai de contrôle qualité, procédure de contrôle qualité, visite chez les sous-traitants.