Sous-série thématique 1E - Comptabilité générale (1922-2001)

Cote

1E

Titre

Comptabilité générale (1922-2001)

Date(s)

  • 1923-2002 (Production)

Niveau de description

Sous-série thématique

Étendue matérielle et support

0,5 mètres-linéaires (5 boîtes). Malgré les apparences, ce fonds ne fait pas double emploi mais complète, sur le plan financier, le fonds coté 1D pour ce qui concerne l'organisation des transports parisiens. Il traite notamment des incidences budgétaires des décisions prises en matière de salaires, de retraites et de modifications de statut du personnel. Ce fonds comprend également des informations relatives aux emprunts émis par la CMP et la RATP.

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Direction des Services Financiers
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

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      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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