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Travaux, rapports, notes, délibérations, procès-verbaux , correspondance.

Travaux, rapports, notes, délibérations, procès-verbaux , correspondance.

Travaux, rapports, notes, délibérations, procès-verbaux , correspondance.

Travaux, rapports, notes, délibérations, procès-verbaux , correspondance.

Nord-Sud : procès-verbaux.

Procès-verbaux.

Comptes rendus, correspondances.

Commission Lapebie pour l'amélioration du Réseau routier : note sur la détermination des caractéristiques principales des schémas de réseaux étudiés, statistiques du Réseau routier, compte-rendu d'enquête sur les déplacements domicile-travail, compte-rendu d'étude relatif à l'influence de divers facteurs sur la demande de transports en autobus, rapports relatifs à la bande de roulement réservée aux autobus sur les quais de Seine rive droite, plans, étude de la Commission d'étude des transports de surface, étude relative aux conséquences de l'irrégularité des temps de parcours, compte-rendu d'étude relatif au réseau périphérique à tarif unique, note relative au renforcement du Réseau routier en banlieue.

Compagnie Générale Parisienne du Tramways, Est-Parisien, Compagnie des Tramways de Paris et du Département de la Seine : procès-verbaux (1910-1914). Elections à la commission : notes, arrêtés, tableaux, correspondance, rapports, tracts, avis au personnel, extrait de journaux et de Bulletin Municipal Officiel, décrets, listes nominatives (1920-1929).

De 1P21 à 1P22 se trouvent les dossiers de séances classés par ordre chronologique. ils se présentent sous la forme suivante :

Séances. - Questions soumises : relevé des questions, correspondance, correspondance, compte-rendu, rapports, avis au Personnel et circulaires, extraits de journaux officiels, de Bulletin Municipal officiel et de journaux.

Instruction n° 313.

Commissionnement d'agents : extrait du Bulletin Municipal Officiel, notes (1946-1947). Personnel auxiliaire : dossiers de correspondance (1953-1956).

Les articles 2P43 à 2P53 sont ainsi constitués :
Instructions n° 312 et n°313, fonctionnement de la commission : dossiers de séances constitués de procès-verbaux, convocations, relevés, procès-verbaux, notifications de décisions aux agents.

Loi 26 septembre 1951. - Circulaire n°152 du 23 janvier 1958, prise en compte des services accomplis dans la résistance : procès verbaux de séances, dossiers individuels ; application aux agents : dossiers individuels classés chronologiquement et constitués de fiche de renseignements, d'extrait de procès-verbal, de formulaire de demande et de certificat d'appartenance aux Forces Françaises de l'Intérieur.
Les articles suivants regroupent les dossiers de séances.

Recueils, bibliographies, brochures.

tableau d'avancement, étude des postes, nomination, notes de service.

Séances : procès verbaux.

Séances du 10 mars 1949 au 25 juin 1958 : rapports.

RATP, réalisation d'études sur les recettes et dépenses d'exploitation : rapports, correspondance.

Rôle et organisation : notes internes, comptes rendus de réunion, procès verbaux de réunions intersyndicales.
Participation aux réunions : tableaux des décisions.