Sous-groupe d'articles 1P20-25 - Commission mixte et sous-commission mixte du Personnel

Cote

1P20-25

Titre

Commission mixte et sous-commission mixte du Personnel

Date(s)

  • 1910-1932 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0.66 m.l. (6 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Direction du Personnel
(1949-1962)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

De 1P21 à 1P22 se trouvent les dossiers de séances classés par ordre chronologique. ils se présentent sous la forme suivante :

Séances. - Questions soumises : relevé des questions, correspondance, correspondance, compte-rendu, rapports, avis au Personnel et circulaires, extraits de journaux officiels, de Bulletin Municipal officiel et de journaux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées