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STCRP, organisation administrative des groupes d'exploitation, des divisions et des dépôts : règlements, instructions destinées au personnel, tableaux d'encadrement, de remisage et de répartition des lignes de bus, circulaires, notes de service (1921-1952).

RATP, organisation administrative des groupes d'exploitation, des divisions et des dépôts : projet d'organisation de l'encadrement, schéma directeur des dépôts, circulaires, enquêtes, instructions, règlement intérieur, minutes, notes du département (1925-1991).

Arrêtés, extraits de journaux officiels, extrait du BMO, notes.

CTIT, composition ; Représentation de la Régie au sein du comité ; Institution, organisation et fonctionnement : arrêtés, extraits de journaux officiels, correspondance, notes.

Organisation : BMO sur la nécessité d'ouvrir l'accès du boulevard des Invalides, arrêté préfectoral sur les escaliers mécaniques, nouvel aménagement du terminus de la STCRP porte d'Auteuil, BMO sur les portillons de sécurité de la station "Sèvres-Boulevard des Invalides", extraits de journaux sur l'extension de la ligne 10, note sur le prolongement de la ligne n°10 de la "place Jussieu" à la "gare d'Orléans-Austerlitz", BMO sur la réception officielle du prolongement de la ligne n°10, ascenseurs Station "Mabillon", différents arrêtés préfectoraux sur les ouvrages d'aération de la ligne, correspondance sur les travaux envisagés sur la ligne 10 (1914-1941).

Changement d'itinéraire de la ligne n°8 : demande par Mr Ramazzoti, note sur la modification d'itinéraire (1935-1937).

Généralités ; Prolongement de la ligne n°10 jusqu'à la gare d'Austerlitz (dont une affiche sur l'enquête) ; Prolongement de la ligne n°10 jusqu'à Etoile : dossier de 2 propositions ; Correspondance entre les lignes n°8 et n°10 à "La Motte Piquet" (notes sur le trafic des stations dans les quartiers d'Auteuil, Grenelle, Javel, comparaisons) ; Création d'une station sur la boucle Auteuil ; Exécution par priorité des travaux du prolongement de la ligne n°10 jusqu'à la place Maubert ; Modification du mode d'exploitation avec la suppression du garde arrière sur les rames de 2 ou 3 voitures (1931-1941).

Élément de chaînage : dossier des éléments du chaînage définitif contradictoire de la porte d'Auteuil à la place Jussieu, éléments du chaînage définitif contradictoire entre "La Motte Piquet Grenelle" et la station "rue Duroc" (1937-1939).

Longueur moyenne exploitée de la ligne 10 : dossier distances entre axes des stations de la porte d'Auteuil à la place Jussieu.

Série de notes et de correspondances sur la ligne 10 : brevet polonais pour indicateur électrique d'itinéraire (paiement des annuités), brevet italien (annuité), dossier sur le brevet en Pologne (1938-1943).
Prolongement de la ligne n°10, généralités : BMO de proposition du prolongement de la ligne 10 de la porte d'Auteuil jusqu’au Pont de Saint Cloud, procès-verbaux du comité spécialisé : prolongement de la ligne n°10 au Pont de St Cloud rive droite, données sur le prolongement de la ligne 10 à Boulogne-Billancourt, procès-verbaux de comité de direction sur le prolongement à Boulogne : exécution travaux, dossier sur le prolongement à Boulogne-Billancourt : mobilités d'exploitation envisagées pour la desserte des stations de la boucle d'Auteuil, décret du 22 mars 1942, procès-verbal de clôture de l'instruction mixte à l'échelon central pour le prolongement, note sur la fréquentation de la ligne, suite donnée par la RATP aux réclamations pour préjudice commercial, procès-verbaux du comité de direction : présentation de la maquette de la station Boulogne-Pont de St Cloud, prolongement de la ligne 10 à Boulogne-Jean Jaurès : conséquences prévisibles de l'opération, information presse sur le prolongement, procès-verbaux du comité de direction : évolution du trafic de la ligne 10, lettre du maire adjoint de Boulogne-Billancourt relative à la tarification sur la section terminale du prolongement de la ligne 10 au Pont de Saint Cloud, note sur le suivi du trafic lors de la mise en service du prolongement de la ligne 10 Boulogne-Jean-Jaurès, procès-verbaux du comité de direction sur les travaux neufs, note prolongement Boulogne-Porte de St Cloud conséquences prévisibles de l'opération, prolongement de la ligne 10 à Boulogne : caractéristiques des ouvrages, plan au 1/3000é sur l'aération naturelle + ventilation mécanique du prolongement Boulogne Pont de Saint Cloud, photographies sur les heurtoirs spéciaux au terminus Boulogne Pont de St Cloud (1959-1983).

Prolongement ligne 10, acquisitions foncières : procès-verbaux et délibérations du Conseil d’administration (1976-1979) ; réclamations de particuliers et de l'Assemblée Nationale (1980-1981).

C.T.T., nomination des membres : arrêtés ministériels, extraits de journaux officiels (1974-1979).

CTT. - Comité d'Etudes et de Surveillance du marché des transports, Comité de la Coordination et de la Règlementation,
Comité Central des Licences, nomination des membres ; Nomination des représentants de la Régie ; Institution, organisation et fonctionnement : extraits de journaux officiels, arrêtés ministériels, correspondance (1973-1980).

CTT et Assemblée de la C.S.T., séance commune du 22 avril 1975 : rapport, correspondance, organigramme, décret du 14 novembre 1949 et son modificatif en 1973 (1971-1975).

Groupe de travail, création ; Etudes : décision, notes, rapports (1964-1983)

C.D.M.U., composition, nomination ; Nomination des représentants de la Régie ; Institution, organisation, fonctionnement ; Rôle et Composition des groupes de travail : arrêtés, liste de noms, correspondance, décisions.

C.S.T.T. , composition, nominations ; Instituion, organisation, fonctionnement ; Conditions de travail : arrêtés, circulaires.

Dossier reprenant la plaquette PRS "les missions du département", notes de direction sur la constitution et les missions, les affectations (OD1, 2, 4, 5, NG 4729, OG 4862, Note de département n° 92-01, 93-02, 93-03, Ordre de direction 92-01, 92-02, organigramme (1990-1993).

Dossier sur les groupes de travail concernant les suites de la démarche participative des agents sur le projet du département et aux plans d'actions, à l'amélioration du fonctionnement (compte-rendu et annotations manuscrites) (1992).

Dossier concernant la journée de présentation des activités du département et du réseau des responsables : programme, transparents (1993).

Dossier sur la réorganisation de PRS3 : notes, affectations, organigramme (1991-1992).

Dossier Forum à Noisiel de PRS : bilan, perspectives, transparents, notes de M. BAUDIFIER (1991).

Rapport de présentation du département PRS devant la Direction Générale (1990).

Dossier de présentation et d'organisation de PRS avec annotations (1990).

Dossier de présentation de PR, service adminsitration et réglementation (1989-1990).

Dossier de présentation de P, Direction du Personnel : organigramme, notes (1989-1990).

Conception et gestion du concours.

C.T.V., composition, nominations ; Institution, organisation, fonctionnement : arrêtés.

CLTT, institution, organisation, fonctionnement ; Composition, nomination : arrêtés, décisions, loi du 30 juin 1975 relative à l'orientation en faveur des personnes handicapées.

Direction de l'exploitation : ordres de service n° 1-100, 101-200 et 201-241.

Ordre de direction F87-01 en date du 23 janvier 1987 relative au "Tableau d'avancement (cadres) année 1987".
Ordre de direction F87-02 en date du 2 février 1987 relative au "Tableau d'avancement complémentaire (cadres) année 1986/1987 et nomination".
Ordre de direction F87-03 en date du 2 février 1987 relative au "Tableau d'avancement maîtrise année 1987 filière B".
Ordre de direction F87-04 en date du 3 février 1987 relative aux "Nominations (cadres) année 1987".
Ordre de direction F87-05 en date du 23 février 1987 relative au "Tableau d'avancement complémentaire (maîtrise) année 1986 filière B".
Ordre de direction F87-06 en date du 23 février 1987 relative au "Tableau d'avancement complémentaire (exécution) année 1986 filière B".
Ordre de direction F87-07 en date du 23 février 1987 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1987 filière B".
Ordre de direction F87-08 en date du 25 février 1987 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1986 et nomination".
Ordre de direction F87-09 en date du 25 février 1987 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F87-10 en date du 25 février 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-11 en date du 25 février 1987 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1987 et nomination".
Ordre de direction F87-12 en date du 16 mars 1987 relative aux "Nominations à la position 3 et 2".
Ordre de direction F87-13 en date du 16 mars 1987 relative au "Tableau d'avancement complémentaire (maîtrise) année 1986 filière D".
Ordre de direction F87-14 en date du 16 mars 1987 relative au "Tableau d'avancement (maîtrise) année 1987 filière D".
Ordre de direction F87-15 en date du 24 mars 1987 relative à la "Nomination (cadre)".
Ordre de direction F87-16 en date du 24 mars 1987 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F87-17 en date du 25 mars 1987 relative aux "Nominations (exécution) filière B".
Ordre de direction F87-18 en date du 25 mars 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-19 en date du 25 mars 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-20 en date du 16 avril 1987 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F87-21 en date du 16 avril 1987 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F87-22 en date du 27 avril 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-23 en date du 27 avril 1987 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F87-24 en date du 27 avril 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-25 en date du 27 avril 1987 relative aux "Nominations (exécution) filière B".
Ordre de direction F87-26 en date du 28 avril 1987 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F87-27 en date du 28 avril 1987 relative au "Tableau d'avancement (maîtrise) année 1987 filière A et E".
Ordre de direction F87-28 en date du 28 avril 1987 relative au "Tableau d'avancement complémentaires (maîtrise) année 1986 filière A et E".
Ordre de direction F87-29 en date du 4 mai 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-30 en date du 4 mai 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-31 en date du 5 mai 1987 relative au "Tableau d'avancement complémentaire (cadre) année 1986 et nomination".
Ordre de direction F87-32 en date du 15 mai 1987 relative à la "Nomination (cadres)".
Ordre de direction F87-33 en date du 15 mai 1987 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F87-34 en date du 9 juin 1987 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F87-35 en date du 2 juin 1987 relative aux "Nominations (exécution) filière D".
Ordre de direction F87-36 en date du 2 juin 1987 relative aux "Nominations (exécution) filière B".
Ordre de direction F87-37 en date du 2 juin 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-38 en date du 1er juillet 1987 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F87-39 en date du 1er juillet 1987 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F87-40 en date du 1er juillet 1987 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F87-41 en date du 1er juillet 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-42 en date du 10 juillet 1987 relative au "Tableau d'avancement complémentaire (maîtrise) année 1986 filière D.
Ordre de direction F87-43 en date du 10 juillet 1987 relative au "Tableau d'avancement complémentaire (exécution) année 1986 filière D".
Ordre de direction F87-44 en date du 15 juillet 1987 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1987 filière A et E".
Ordre de direction F87-45 en date du 10 juillet 1987 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1987 filière D".
Ordre de direction F87-46 en date du 1er juillet 1987 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F87-47 en date du 15 juillet 1987 relative aux "Nomination (maîtrise)".
Ordre de direction F87-48 en date du 15 juillet 1987 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F87-49 en date du 15 juillet 1987 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F87-50 en date du 30 juillet 1987 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F87-51 en date du 22 juillet 1987 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F87-52 en date du 22 juillet 1987 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F87-53 en date du 30 juillet 1987 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F87-54 en date du 30 juillet 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-55 en date du 2 septembre 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-56 en date du 2 septembre 1987 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F87-57 en date du 2 septembre 1987 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F87-58 en date du 10 septembre 1987 relative à "L'erreur matérielle de nomination ".
Ordre de direction F87-59 en date du 4 septembre 1987 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F87-60 en date du 4 septembre 1987 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F87-61 en date du 30 septembre 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-62 en date du 30 septembre 1987 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F87-63 en date du 30 septembre 1987 relative aux "Nominations à la position 2".
Ordre de direction F87-64 en date du 12 octobre 1987 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F87-65 en date du 12 octobre 1987 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F87-66 en date du 29 octobre 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-67 en date du 29 octobre 1987 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F87-68 en date du 29 octobre 1987 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F87-69 en date du 16 novembre 1987 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F87-70 en date du 16 novembre 1987 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F87-71 en date du 20 novembre 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-72 en date du 26 novembre 1987 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F87-73 en date du 26 novembre 1987 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F87-74 en date du 27 novembre 1987 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F87-75 en date du 16 décembre 1987 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F87-76 en date du 16 décembre 1987 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F87-77 en date du 23 décembre 1987 relative au "Tableau d'avancement (cadres) année 1988".
Ordre de direction F87-78 en date du 4 janvier 1988 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F87-79 en date du 4 janvier 1988 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F87-80 en date du 4 janvier 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-01 en date du 8 janvier 1988 relative au "Tableau d'avancement (maîtrise) année 1988 filière B.
Ordre de direction F88-02 en date du 19 janvier 1988 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F88-03 en date du 19 janvier 1988 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F88-04 en date du 2 février 1988 relative au "Tableau d'avancement complémentaire (cadres) année 1986".
Ordre de direction F88-05 en date du 2 février 1988 relative au "Tableau d'avancement (maîtrise) année 1988 filière D.
Ordre de direction F88-06 en date du 25 février 1988 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1988 filière B".
Ordre de direction F88-07 en date du 25 février 1988 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F88-08 en date du 25 février 1988 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F88-09 en date du 25 février 1988 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F88-10 en date du 16 mai 1988 relative au "Tableau d'avancement (maîtrise) année 1988 filière A et E.
Ordre de direction F88-11 en date du 4 mars 1988 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F88-12 en date du 4 mars 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-13 en date du 4 mars 1988 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F88-14 en date du 4 mars 1988 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1988 et nominations filière B".
Ordre de direction F88-15 en date du 4 mars 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-16 en date du 4 mars 1988 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F88-17 en date du 10 mars 1988 relative aux "Nominations (exécution) filière B".
Ordre de direction F88-18 en date du 15 mars 1988 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F88-19 en date du 15 mars 1988 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F88-20 en date du 12 avril 1988 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F88-21 en date du 12 avril 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-22 en date du 12 avril 1988 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F88-23 en date du 12 avril 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-24 en date du 12 avril 1988 relative aux "Nominations (exécution) filière B".
Ordre de direction F88-25 en date du 11 mai 1988 relative à "L'annulation d'ordre de direction".
Ordre de direction F88-26 en date du 22 avril 1988 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F88-27 en date du 22 avril 1988 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F88-28 en date du 4 mai 1988 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F88-29 en date du 4 mai 1988 relative aux "Nominations (exécution) filière B".
Ordre de direction F88-30 en date du 4 mai 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-31 en date du 23 mai 1988 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F88-32 en date du 31 mai 1988 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F88-33 en date du 7 juin 1988 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F88-34 en date du 7 juin 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-35 en date du 7 juin 1988 relative aux "Nominations (exécution) filière B".
Ordre de direction F88-36 en date du 7 juin 1988 relative aux "Nominations (exécution) filière D".
Ordre de direction F88-37 en date du 7 juin 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-38 en date du 22 juin 1988 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1988 filière A".
Ordre de direction F88-39 en date du 27 juillet 1988 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1988 filière D".
Ordre de direction F88-40 en date du 4 juillet 1988 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F88-41 en date du 4 juillet 1988 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F88-42 en date du 18 juillet 1988 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F88-43 en date du 18 juillet 1988 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F88-44 en date du 18 juillet 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-45 en date du 18 juillet 1988 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F88-46 en date du 8 août 1988 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F88-47 en date du 28 juillet 1988 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F88-48 en date du 28 juillet 1988 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F88-49 en date du 8 août 1988 relative aux "Nominations (exécution) filière D".
Ordre de direction F88-50 en date du 8 août 1988 relative aux "Nominations (exécution) filière D".
Ordre de direction F88-51 en date du 8 août 1988 relative aux "Nominations (exécution) filière B".
Ordre de direction F88-52 en date du 8 août 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-53 en date du 6 septembre 1988 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F88-54 en date du 6 septembre 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-55 en date du 6 septembre 1988 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F88-56 en date du 12 septembre 1988 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F88-57 en date du 12 septembre 1988 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F88-58 en date du 10 octobre 1988 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F88-59 en date du 10 octobre 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-60 en date du 10 octobre 1988 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F88-61 en date du 10 novembre 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-62 en date du 10 novembre 1988 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F88-63 en date du 10 novembre 1988 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F88-64 en date du 10 novembre 1988 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F88-65 en date du 10 novembre 1988 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F88-66 en date du 9 décembre 1988 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F88-67 en date du 9 décembre 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-68 en date du 9 décembre 1988 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F88-69 en date du 15 décembre 1988 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F88-70 en date du 15 décembre 1988 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F88-71 en date du 30 décembre 1988 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F88-72 en date du 27 décembre 1988 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F88-73 en date du 27 décembre 1988 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F88-74 en date du 27 décembre 1988 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F89-01 en date du 31 janvier 1989 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F89-02 en date du 31 janvier 1989 relative aux "Nominations (exécution) filière B".
Ordre de direction F89-03 en date du 28 février 1989 relative au "Tableau d'avancement (maîtrise) année 1989 filière B".
Ordre de direction F89-04 en date du 28 février 1989 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1989 filière B".
Ordre de direction F89-05 en date du 3 mars 1989 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F89-06 en date du 3 mars 1989 relative au "Tableau d'avancement (cadres) année 1989".
Ordre de direction F89-07 en date du 10 mars 1989 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F89-08 en date du 16 mars 1989 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F89-09 en date du 16 mars 1989 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F89-10 en date du 13 avril 1989 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F89-11 en date du 17 avril 1989 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F89-12 en date du 17 avril 1989 relative aux "Nominations (exécution) filière B".
Ordre de direction F89-13 en date du 20 avril 1989 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F89-14 en date du 20 avril 1989 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F89-15 en date du 25 avril 1989 relative au "Tableau d'avancement (maîtrise) année 1989 filière D".
Ordre de direction F89-16 en date du 19 mai 1989 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F89-17 en date du 18 mai 1989 relative au "Tableau d'avancement (maîtrise) année 1989 filière A et E".
Ordre de direction F89-18 en date du 19 mai 1989 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F89-19 en date du 19 mai 1989 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F89-20 en date du 19 mai 1989 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1989 et nominations filière B".
Ordre de direction F89-21 en date du 19 mai 1989 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F89-22 en date du 19 mai 1989 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F89-23 en date du 1er juin 1989 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F89-24 en date du 1er juin 1989 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 cadres".
Ordre de direction F89-25 en date du 14 juin 1989 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F89-26 en date du 14 juin 1989 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F89-27 en date du 14 juin 1989 relative aux "Nominations (exécution) filière B".
Ordre de direction F89-28 en date du 14 juin 1989 relative aux "Nominations (exécution) filière D".
Ordre de direction F89-29 en date du 14 juin 1989 relative aux "Nominations (maîtrise) filière B".
Ordre de direction F89-30 en date du 22 juin 1989 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1989 filière A et E".
Ordre de direction F89-31 en date du 7 juillet 1989 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1989 filière D".
Ordre de direction F89-32 en date du 6 juillet 1989 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F89-33 en date du 6 juillet 1989 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F89-34 en date du 6 juillet 1989 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F89-35 en date du 6 juillet 1989 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F89-36 en date du 17 juillet 1989 relative aux "Nominations (maîtrise) filière D".
Ordre de direction F89-37 en date du 17 juillet 1989 relative aux "Nominations (maîtrise) filière D".
Ordre de direction F89-38 en date du 17 juillet 1989 relative aux "Nominations (exécution) filière D".
Ordre de direction F89-39 en date du 17 juillet 1989 relative aux "Nominations (exécution) filière D".
Ordre de direction F89-40 en date du 8 août 1989 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F89-41 en date du 8 août 1989 relative aux "Nominations à la position 3 et 2".
Ordre de direction F89-42 en date du 8 août 1989 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F89-43 en date du 3 août 1989 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F89-44 en date du 3 août 1989 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1989 et nominations".
Ordre de direction F89-45 en date du 3 août 1989 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F89-46 en date du 12 septembre 1989 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F89-47 en date du 12 septembre 1989 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F89-48 en date du 12 septembre 1989 relative aux "Nominations à la position 3 et 2".
Ordre de direction F89-49 en date du 12 septembre 1989 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F89-50 en date du 12 septembre 1989 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F89-51 en date du 6 octobre 1989 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F89-52 en date du 6 octobre 1989 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F89-53 en date du 6 octobre 1989 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F89-54 en date du 19 octobre 1989 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F89-55 en date du 19 octobre 1989 relative aux "Nominations à la position 3 et 2".
Ordre de direction F89-56 en date du 9 novembre 1989 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F89-57 en date du 9 novembre 1989 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F89-58 en date du 9 novembre 1989 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F89-59 en date du 27 novembre 1989 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 (cadres)".
Ordre de direction F89-60 en date du 27 novembre 1989 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F89-61 en date du 6 décembre 1989 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F89-62 en date du 6 décembre 1989 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F89-63 en date du 6 décembre 1989 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F89-64 en date du 28 décembre 1989 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F89-65 en date du 28 décembre 1989 relative aux "Nominations à la position 3".
Ordre de direction F90-01 en date du 6 janvier 1990 relative aux "Nominations à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F90-02 en date du 5 janvier 1990 relative aux "Nominations (maîtrise)".
Ordre de direction F90-03 en date du 5 janvier 1990 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F90-04 en date du 5 janvier 1990 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F90-05 en date du 30 janvier 1990 relative au "Personnel chef de groupement affectation".
Ordre de direction F90-06 en date du 9 février 1990 relative à la "Nomination (exécution)".
Ordre de direction F90-07 en date du 9 février 1990 relative à la "Nomination (maîtrise)".
Ordre de direction F90-08 en date du 9 février 1990 relative à la "Nomination à la position 2 (maîtrise)".
Ordre de direction F90-09 en date du 2 mars 1990 relative au "Personnel chef de groupement affectation".
Ordre de direction F90-10 en date du 9 mars 1990 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1990 et nominations filière B".
Ordre de direction F90-11 en date du 9 mars 1990 relative aux "Nominations (exécution)".
Ordre de direction F90-12 en date du 22 mars 1990 relative au "Tableau d'avancement (cadres) année 1990".
Ordre de direction F90-13 en date du 23 mars 1990 relative au "Tableau d'avancement (maîtrise) année 1990".
Ordre de direction F90-15 en date du 27 avril 1990 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1990 filière B".
Ordre de direction F90-16 en date du 9 avril 1990 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F90-17 en date du 27 avril 1990 relative au "Tableau d'avancement (maîtrise) année 1990 filière A et E".
Ordre de direction F90-20 en date du 27 avril 1990 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F90-21 en date du 27 avril 1990 relative à la "Nomination (cadres)".
Ordre de direction F90-22 en date du 16 mai 1990 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F90-23 en date du 15 juin 1990 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 (cadres)".
Ordre de direction F90-24 en date du 15 juin 1990 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F90-25 en date du 2 juillet 1990 relative au "Tableau d'avancement (exécution) année 1990 filière A et E".
Ordre de direction F90-26 en date du 18 juillet 1990 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 (cadres)".
Ordre de direction F90-27 en date du 18 juillet 1990 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F90-28 en date du 14 septembre 1990 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F90-29 en date du 14 septembre 1990 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 (cadres)".
Ordre de direction F90-30 en date du 13 novembre 1990 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 (cadres)".
Ordre de direction F90-31 en date du 13 novembre 1990 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F90-32 en date du 18 décembre 1990 relative aux "Nominations à la position 3 et 2 (cadres)".
Ordre de direction F90-33 en date du 2 janvier 1991 relative aux "Application des accords salariaux 1989/1990 nominations (cadres)".
Ordre de direction F90-34 en date du 2 janvier 1991 relative aux "Application des accords salariaux 1990 nominations (cadres)".
Ordre de direction F90-35 en date du 2 janvier 1991 relative aux "Application des accords salariaux 1990 nominations (cadres)".
Ordre de direction F90-36 en date du 2 janvier 1991 relative aux "Nominations (cadres)".
Ordre de direction F90-37 en date du 4 février 1991 relative aux "Application des accords salariaux 1990 nominations (cadres)".