Sous-groupe d'articles 2E87-90 - Ordonnance du 29 novembre 1944

Cote

2E87-90

Titre

Ordonnance du 29 novembre 1944

Date(s)

  • 1943-1975 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,1 mètre-linéaire (1 boîte).

Nom du producteur

(1899-1949)

Histoire administrative

La Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris (CMP) est l'un des ancêtres de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) assurant l'exploitation de l'intégralité des lignes duRead more

Nom du producteur

(1921-1941)

Histoire administrative

La Société des transports en commun de la région parisienne, ou STCRP, est la société qui a exploité les transports de voyageurs en surface dans l'ancien département de la Seine de 1921 à 1941, pour le compte de cette collectivité.

La STCRP modernisa leRead more

Nom du producteur

(1949-)

Histoire administrative

L'histoire des transports en commun parisiens commence le 22 février 1855, date à laquelle un décret impérial crée la Compagnie générale des omnibus (CGO). Pendant trente ans, sous le régime de la concession, elle obtient "le droit exclusif de faireRead more

Portée et contenu

2E87 Textes officiels, compilation : extraits de journaux officiels, ordonnances, circulaires ministérielles, lois (1944-1955).

2E88 Application de l'ordonnance du 29 novembre 1944 : notes de la préfecture de la Seine (1944-1945).

2E89 Application de l'Read more