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Description archivistique
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Comité d'entreprise
2F10 · Article · 1947-1951
Fait partie de Réseau ferré

Ateliers de Montrouge, gestion de la vie syndicale : mains-courantes, registres des cessions, rapports, règlement intérieur, correspondance.

Comité d'entreprise
9R13-17 · Groupe d'articles · 1952-1965
Fait partie de Réseau de surface

RATP, gestion des comités d’entreprise : procès-verbaux de séances (11 parties).

Régie Autonome des Transports Parisiens
9D · Sous-série thématique · 1947-1988
Fait partie de Direction générale

Comptes rendus sténotypés des séances du Comité d'entreprise de la Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris (CMP) puis de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) (1947-1988).

Ordres du jour et procès-verbaux des séances des sept Comités professionnels de la Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris (CMP) puis de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) (1947-1950).

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
Comité d'entreprise RATP
4R52 · Article · 1965-1982
Fait partie de Réseau de surface

Services spéciaux, organisation des transports pour le Comité d'entreprise (CE) RATP : notes, rapports, feuilles de route, plans, correspondance.

Comité d'hygiène et de sécurité
1R10/33-1R10/35 · Sous-groupe d'articles · 1961-1985
Fait partie de Réseau de surface

Direction du Personnel. - CHST : circulaires, instructions, extraits du Journal Officiel, minutes, correspondance, ordres généraux, notes.

Direction de l'exploitation commerciale
Comité d'hygiène et sécurité
9R248-9R249 · Groupe d'articles · 1947-1960
Fait partie de Réseau de surface

Comité d’hygiène et de sécurité : notes, rapports, procès-verbaux d’enquête, comptes rendus, instructions générales, certificats d’essai, procès-verbaux d’accident, procès-verbaux de visite (1947-1957).

Régie Autonome des Transports Parisiens
1R10/42 · Article · 1985-1988
Fait partie de Réseau de surface

Direction du Réseau Routier. - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail : compte-rendu de Commission chargée d'analyser l'incidence du valideur magnétique sur les conditions de travail des machinistes, compte-rendu de la Commission chargée d'examiner les conséquences sur les autres catégories de personnel des mesures proposées pour les agents logés, compte-rendu annuel d'activité, statistiques relatives aux accidents du travail, livret de présentation de la campagne pour la sauvegarde de la vue, minutes, correspondance.

Direction de l'exploitation commerciale