Sous-groupe d'articles 3E1-2 - Comité de direction

Cote

3E1-2

Titre

Comité de direction

Date(s)

  • 1933-1941 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,22 m.l. (2 boîtes Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

CMP, gestion des salaires et allocations des membres du Comité de direction : fiches, reçus, déclaration au Trésor, notes, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement par exercice

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées