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Description archivistique
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Organisation de la Défense Passive
1N102-111 · Groupe d'articles · 1929-1959
Fait partie de Service des Travaux neufs, Département des Infrastructures et Aménagements

Ville de Paris. -Défense Passive, Aménagement du métro en abris contre les bombardements et les gaz ; Aménagements des immeubles en abris ; Exercices d'alerte ; Instructions relatives à l'organisation administrative de la Défense Passive ; Offres de service concernant les inventions avec brochures et échantillons : notes, rapports, plans, comptes-rendus, brochures, échantillons, instructions, extraits du Journal Officiel, plans, correspondance.

1P29 · Article · 1942-1953
Fait partie de Personnel

RATP. - Effectifs-types : tableaux, correspondances, organigrammes (1951-19953). Agents gradés dans les différentes directions : listes, notes (1950-1951). Effectifs types et réels des différents services : tableaux ( sans date). Personnel ouvrier : tableaux (sans date).
CMP, organisation de la Compagnie, personnel dirigeant dans les directions et services : notes, extraits de Journal Officiel (arrêtés) (1942-1950).

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
1R6/386 · Article · 1916-1990
Fait partie de Réseau de surface

Direction du Réseau Routier. - Organisation administrative : perspectives d'évolution du contrôle des recettes du Réseau, plan de la Direction, présentation de la Permanence générale, ordre générale n° 9086 relatif à la désignation des responsables des Unités Décentralisées,note générale n° 4723 relative à la création du Département BUS, compte-rendu de réunion sur un projet de transfert des ventes de titres hors guichet, note de la Direction n° 241 relative au grouepment "Études et Gestion des Ressources Humaines"", note de la Direction n° 223 sur la mise en fonction d'un poste C4/A/B, note de service RC relative à la création d'une cellule ""Affaires générales", note de Direction relative au schéma directeur des dépôts R 207, minutes.
Département Finances et Contrôle de Gestion. - Fonds de caisse de l'exploitation : instruction de Direction n° 152 relative à la gestion de la sous-caisse du service RC, instruction relative à la réglementation de la sous-caisse du service de l'atelier central, instruction relative à la réglementation de la sous-caisse du service du mouvement, minutes, correspondance.

Direction de l'exploitation commerciale
1R2/4 · Article · 1921-1991
Fait partie de Réseau de surface

STCRP, organisation administrative des groupes d'exploitation, des divisions et des dépôts : règlements, instructions destinées au personnel, tableaux d'encadrement, de remisage et de répartition des lignes de bus, circulaires, notes de service (1921-1952).

RATP, organisation administrative des groupes d'exploitation, des divisions et des dépôts : projet d'organisation de l'encadrement, schéma directeur des dépôts, circulaires, enquêtes, instructions, règlement intérieur, minutes, notes du département (1925-1991).

Direction de l'exploitation commerciale
Organisation ; Composition
1C42 · Article · 1960-1982
Fait partie de Commercial et Communication

CTIT, composition ; Représentation de la Régie au sein du comité ; Institution, organisation et fonctionnement : arrêtés, extraits de journaux officiels, correspondance, notes.

Organisation
1C7 · Article · 1971-1980
Fait partie de Commercial et Communication

C.T.T., nomination des membres : arrêtés ministériels, extraits de journaux officiels (1974-1979).

CTT. - Comité d'Etudes et de Surveillance du marché des transports, Comité de la Coordination et de la Règlementation,
Comité Central des Licences, nomination des membres ; Nomination des représentants de la Régie ; Institution, organisation et fonctionnement : extraits de journaux officiels, arrêtés ministériels, correspondance (1973-1980).

CTT et Assemblée de la C.S.T., séance commune du 22 avril 1975 : rapport, correspondance, organigramme, décret du 14 novembre 1949 et son modificatif en 1973 (1971-1975).

Groupe de travail, création ; Etudes : décision, notes, rapports (1964-1983)

Organisation
1C12 · Article · 1974-1978
Fait partie de Commercial et Communication

C.D.M.U., composition, nomination ; Nomination des représentants de la Régie ; Institution, organisation, fonctionnement ; Rôle et Composition des groupes de travail : arrêtés, liste de noms, correspondance, décisions.

Organisation
1C15 · Article · 1975-1979
Fait partie de Commercial et Communication

C.S.T.T. , composition, nominations ; Instituion, organisation, fonctionnement ; Conditions de travail : arrêtés, circulaires.

Organisation
6D29 · Article · 1914-1983
Fait partie de Direction générale

Organisation : BMO sur la nécessité d'ouvrir l'accès du boulevard des Invalides, arrêté préfectoral sur les escaliers mécaniques, nouvel aménagement du terminus de la STCRP porte d'Auteuil, BMO sur les portillons de sécurité de la station "Sèvres-Boulevard des Invalides", extraits de journaux sur l'extension de la ligne 10, note sur le prolongement de la ligne n°10 de la "place Jussieu" à la "gare d'Orléans-Austerlitz", BMO sur la réception officielle du prolongement de la ligne n°10, ascenseurs Station "Mabillon", différents arrêtés préfectoraux sur les ouvrages d'aération de la ligne, correspondance sur les travaux envisagés sur la ligne 10 (1914-1941).

Changement d'itinéraire de la ligne n°8 : demande par Mr Ramazzoti, note sur la modification d'itinéraire (1935-1937).

Généralités ; Prolongement de la ligne n°10 jusqu'à la gare d'Austerlitz (dont une affiche sur l'enquête) ; Prolongement de la ligne n°10 jusqu'à Etoile : dossier de 2 propositions ; Correspondance entre les lignes n°8 et n°10 à "La Motte Piquet" (notes sur le trafic des stations dans les quartiers d'Auteuil, Grenelle, Javel, comparaisons) ; Création d'une station sur la boucle Auteuil ; Exécution par priorité des travaux du prolongement de la ligne n°10 jusqu'à la place Maubert ; Modification du mode d'exploitation avec la suppression du garde arrière sur les rames de 2 ou 3 voitures (1931-1941).

Élément de chaînage : dossier des éléments du chaînage définitif contradictoire de la porte d'Auteuil à la place Jussieu, éléments du chaînage définitif contradictoire entre "La Motte Piquet Grenelle" et la station "rue Duroc" (1937-1939).

Longueur moyenne exploitée de la ligne 10 : dossier distances entre axes des stations de la porte d'Auteuil à la place Jussieu.

Série de notes et de correspondances sur la ligne 10 : brevet polonais pour indicateur électrique d'itinéraire (paiement des annuités), brevet italien (annuité), dossier sur le brevet en Pologne (1938-1943).
Prolongement de la ligne n°10, généralités : BMO de proposition du prolongement de la ligne 10 de la porte d'Auteuil jusqu’au Pont de Saint Cloud, procès-verbaux du comité spécialisé : prolongement de la ligne n°10 au Pont de St Cloud rive droite, données sur le prolongement de la ligne 10 à Boulogne-Billancourt, procès-verbaux de comité de direction sur le prolongement à Boulogne : exécution travaux, dossier sur le prolongement à Boulogne-Billancourt : mobilités d'exploitation envisagées pour la desserte des stations de la boucle d'Auteuil, décret du 22 mars 1942, procès-verbal de clôture de l'instruction mixte à l'échelon central pour le prolongement, note sur la fréquentation de la ligne, suite donnée par la RATP aux réclamations pour préjudice commercial, procès-verbaux du comité de direction : présentation de la maquette de la station Boulogne-Pont de St Cloud, prolongement de la ligne 10 à Boulogne-Jean Jaurès : conséquences prévisibles de l'opération, information presse sur le prolongement, procès-verbaux du comité de direction : évolution du trafic de la ligne 10, lettre du maire adjoint de Boulogne-Billancourt relative à la tarification sur la section terminale du prolongement de la ligne 10 au Pont de Saint Cloud, note sur le suivi du trafic lors de la mise en service du prolongement de la ligne 10 Boulogne-Jean-Jaurès, procès-verbaux du comité de direction sur les travaux neufs, note prolongement Boulogne-Porte de St Cloud conséquences prévisibles de l'opération, prolongement de la ligne 10 à Boulogne : caractéristiques des ouvrages, plan au 1/3000é sur l'aération naturelle + ventilation mécanique du prolongement Boulogne Pont de Saint Cloud, photographies sur les heurtoirs spéciaux au terminus Boulogne Pont de St Cloud (1959-1983).

Prolongement ligne 10, acquisitions foncières : procès-verbaux et délibérations du Conseil d’administration (1976-1979) ; réclamations de particuliers et de l'Assemblée Nationale (1980-1981).

Organisation
11F104-11F105 · Sous-groupe d'articles · 1945-1971
Fait partie de Réseau ferré

Conception et gestion du concours.

Organisation
8D2 · Article · 1989-1993
Fait partie de Direction générale

Dossier reprenant la plaquette PRS "les missions du département", notes de direction sur la constitution et les missions, les affectations (OD1, 2, 4, 5, NG 4729, OG 4862, Note de département n° 92-01, 93-02, 93-03, Ordre de direction 92-01, 92-02, organigramme (1990-1993).

Dossier sur les groupes de travail concernant les suites de la démarche participative des agents sur le projet du département et aux plans d'actions, à l'amélioration du fonctionnement (compte-rendu et annotations manuscrites) (1992).

Dossier concernant la journée de présentation des activités du département et du réseau des responsables : programme, transparents (1993).

Dossier sur la réorganisation de PRS3 : notes, affectations, organigramme (1991-1992).

Dossier Forum à Noisiel de PRS : bilan, perspectives, transparents, notes de M. BAUDIFIER (1991).

Rapport de présentation du département PRS devant la Direction Générale (1990).

Dossier de présentation et d'organisation de PRS avec annotations (1990).

Dossier de présentation de PR, service adminsitration et réglementation (1989-1990).

Dossier de présentation de P, Direction du Personnel : organigramme, notes (1989-1990).

Organisation
1C19 · Article · 1976-1979
Fait partie de Commercial et Communication

C.T.V., composition, nominations ; Institution, organisation, fonctionnement : arrêtés.

Organisation
1C22 · Article · 1975-1979
Fait partie de Commercial et Communication

CLTT, institution, organisation, fonctionnement ; Composition, nomination : arrêtés, décisions, loi du 30 juin 1975 relative à l'orientation en faveur des personnes handicapées.

Ordres de service n°1 à 241
1R6/286 · Article · 1922-1940
Fait partie de Réseau de surface

Direction de l'exploitation : ordres de service n° 1-100, 101-200 et 201-241.

Direction de l'exploitation commerciale