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Description archivistique
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CHAP à CHAS
25P27 · Article · 1942-1949
Fait partie de Personnel

CMP, gestion du personnel après fusion avec la STCRP en 1941 : fiches du personnel avec photographies en noir et blanc.

Chapitres II, IV et V
1P4 · Article · 1932-1942
Fait partie de Personnel

Chapitre II , recrutement ; commissionnement ; positionnement des agents. Chapitre IV, classement du personnel. Chapitre V, conditions de travail ; indemnités de déplacement : notes, rapports, correspondance.

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
Chapitres VI, VII et VIII
1P5 · Article · 1932-1939
Fait partie de Personnel

Chapitre VI, traitements et salaires ; logement ; heures supplémentaires ; conditions d'avancement. Chapitre VII, indemnités de résidences ; primes. Chapitre VIII, congés : notes, correspondance, rapport, extrait du bulletin Municipal Officiel.

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
CHAR à CHAS
14P54 · Article · 1855-1921
Fait partie de Personnel

CGO, gestion du personnel : dossiers d'agents.

CHAR à CHAV
16P22 · Article · 1921-1941
Fait partie de Personnel

Société des transports en commun de la région parisienne, gestion du personnel : fiches d'agents avec photographies en noir et blanc.

1J1/4 · Article · 1928-1972
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Charenton :

  • Titres d'acquisition Institut FOURNIER/CMP
  • Taxe locale d'équipement : dossier Direction générale des impôts, services juridiques et travaux neufs de la RATP
  • Correspondances : demande de plans à géomètre, travaux divers, acquisition, expertise et évaluations

Croix de Chavaux :

  • Titres d'acquisition SAVART/CMP et constitution de séquestre, plans
  • Correspondances : numérotage relatif à l'enemble immobilier mixte "Montreuil", acquisition, géomètre, dossier de demande de crédit, plans de situation
  • Dossier : dégâts causés par incendie dans le local utilisé par Ets SCHWARTS-HAUTMONT 1 courrier et 1 rapport
  • Mitoyenneté BIDAULT : réclamations riverains, correspondances divers, compromis de mitoyenneté, plans sous station, plans de terrain et situation.

Daumesnil :

  • Titre d'acquisition Compagnie des Chemins de fer de l'Est/CMP, avant projet d'acquisition, plans, historique dactylographié de la parcelle, photographie.
  • Correspondances : éclairage électrique rue de Toul, déclaration d'utilité publique d'acquisition du terrain, note sur le projet d'acquisition.
  • Dossier sur l'alignement de la rue de Toul, ancien passage Sibuet : chambre des expropriations décision de la commission arbitrale, ordonnances terrains retranchés et décision d'expropriation.
  • Dossier financier : taxe hypothécaire, , restitution de droits
  • Diverses propositions d'acquisitions de terrains et résumé des solutions.

Dauphine :

  • Titre d'acquisition : Fondation DOSNE/RATP, photos
  • Correspondances : acquisition du terrain pour la création de la sous station Porte Dauphine, Bulletin Municipal Officiel, délibération du CA, avis du domaine, dossier d'enquête parcellaire.
  • Constitution de cour commune entre les fondations THIERS et DOSNE : correspondances et plans.
  • Dossier financier : bulletin de réception du terrain, état perpétuel, dossier de crédit, état des comptes, reçus, honoraires, insertion au Bulletin Municipal Officiel
  • Dossier : chute d'un arbre sis sur emplacement de la future sous-station : bris de clôture séparative de la propriété voisine, établissement d'un mur de clôture mitoyen.
Chargeur Saft, avaries et pantographes
2F180 · Article · 1952-1980
Fait partie de Réseau ferré

Matériel Z, gestion des chargeurs Saft : notes, plans, rapports, schémas, correspondance (1978-1980).
Matériel roulant, gestion des avaries et accidents : rapports, photographies, notes, registre, correspondance (1975-1980).
Matériel roulant, gestion des pantographes : rapports, schémas plans, correspondance (1952-1979).

Charlebourg
1J7/2-1J7/5 · Sous-groupe d'articles · 1885-1931
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Charlebourg :

  • Titres d'acquisition : BERNHEIM/Département de la Seine/STCRP, VALLET/Département de la Seine/STCRP, GIRON/Département de la Seine, DURAND/Département de la Seine, LIRE/Département de la Seine, PEUGEOT/Département de la seine/STCRP.
  • Dossier d'expropriation : BERNHEIM, BOULLOCHE, DURAND-BOULLOCHE, DAVOUST, HEURTAULT, BREUZIN, CHERON, LETARD, ECALARD.
  • Pièces relatives à l'expropriation : décret, procès verbaux d'experts, ordonnances, publications, correspondances.
  • Dossiers d'excédents : Rétrocession LETARD, adjudication LEGRAND/NATHAN/FERRE/DESCHAMPS, CAHEN, offre MARICAN.
  • Autorisation aux PTT pour travaux sur pignon de bâtiment du dépôt.
  • Construction d'une porte charretière, déversement des eaux pluviales, scellement d'un potelet.