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Description archivistique
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Pôle Social
8D · Sous-série thématique · 1963-1996
Fait partie de Direction générale

Ce fonds coté 8D traite de l’organisation du Département Politique et Relations Sociales (PRS) (réunions, programmes et projets) mais également de projets particuliers, notamment les négociations et le pilotage de la mise en œuvre du programme "Progrès partagés", la décentralisation des institutions représentatives du personnel et plis généralement l'amélioration des droits sociaux des employés du groupe (temps de travail, droits de grèves, revalorisations salariales, etc.).

Département Politique et Relations Sociales (PRS) ; Pôle Social et international : dossiers de M. BAUDIFFIER.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Poiseux
1J4/3 · Article · 1932-1962
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Poiseux :
-Titres d'acquisition : VERNE/STCRP, servitude STCRP/BOURCIER, STCRP/CMP, MAZIS/CRE RATP, BOURCIER/RATP, LABOUREAU/RATP, Société Gale de traction et d'exploitation/RATP, plans et photos.

  • Rénovation du cadastre, plan de bornage, assurances, correspondances.
  • Dossier Poiseux rapatriés : titres, correspondances, convention, réquisitions, implantation de classes, état des lieux 1962.
4C43 · Article · 2000-2001
Fait partie de Commercial et Communication

Animations dans les stations-symboles : correspondance, listes des fournitures, notes, dossier de sécurité technique, plan d'aménagement, avis de L'inspection Générale de la Sécurité Incendie (IGSI), procès verbaux de classement de réaction au feu et certificat de qualité de matériau, plan (2000-2001).

Relations avec les participants, réclamations relatives aux droits d'inscription : correspondance (2000-2001) ; résultats du classement final : liste et fiche réponse des gagnants (2000-2001) ; lots : listes, correspondances avec les partenaires (2000-2001) ; organisation remise des prix : fiche projet de l'opération, correspondance, réponses aux questionnaires, bulletins de participation pour le tirage au sort (2000-2001).

Né un 19 juillet : revue de presse, correspondance (2000).

Département de la Communication
Points de vente
1F823 · Article · 1949-1970
Fait partie de Réseau ferré

Bibliothèques d'établissement du Comité d'Entreprise, recettes, dépôts de matériels, installations d'équipement de télévision, approvisionnement de cartonnette, ventes, installations de matériel médicale, pavoisement de station lors de la célébration de l'armistice : correspondances, plans, notes, bons de commandes de travaux, procès verbaux.

Points d'arrêt
1R6/363 · Article · 1983-1990
Fait partie de Réseau de surface

Direction du Réseau Routier. - Points d'arrêt : fiche de lancement de la gestion informatisée des points d'arrêts d'autobus (GIPA), inventaires des points d'arrêt matérialisés par zigzags, conséquences de l'espacement des points d'arrêt d'une ligne d'autobus sur la population desservie, minutes, correspondance.

Direction de l'exploitation commerciale
Points d'arrêt.
12R103 · Article · 1941 - 1952
Fait partie de Réseau de surface

Généralités : notes (1950).
Signalisation des points d'arrêt : notes, rapports, correspondances, marché plans (1942-1951).
Déplacements, surpressions, rétablissements et modifications des inscriptions : notes, comptes-rendus de conférences (1948-1952).
Signalisation, remise en état : notes (1947-1950).
Points d'arrêt provisoire, signalisation : notes, comptes-rendus de conférences (1947-1950).
Pose de cadres horaires : notes (1946-1949).
Suppression des candélabre : notes (1941-1947).
Réclamations liées à la signalisation : extrait du bulletin municipal officiel, notes (1946-1950).
Couloirs d'attentes : correspondances, notes (1949-1951).

Points d'arrêt
13R342 · Article · 1983 - 2008
Fait partie de Réseau de surface

Toutes les lignes : correspondances, compte-rendu de conférence, plans.

Points d'arrêt
1R6/65-1R6/68 · Sous-groupe d'articles · 1897-1982
Fait partie de Réseau de surface

Minute relative à la suspension provisoire de l'exploitation des lignes d'autobus sur le réseau en raison de l'usure des penumatiques pendant la seconde guerre mondiale, liste des points d'arrêt dont la mise hors service est proposée, note relative aux répercussions entrainées par la suppression de points d'arrêt, correspondance, plan, compte-rendu de conférence relatif au déplacement du point d'arrêt facultatif "Place Lachambaudie", compte-rendu relatif à la fixation du nouvel arrêt "Rue du Temple" de la ligne D en direction de Porte de Neuilly, compte-rendu relatif aux retournements des omnibus automobiles de la ligne 83 du Cimetière d'Ivry à la Porte de Choisy, compte-rendu relatif à la signalisation suite à la mise en service de la ligne d'omnibus 123, circulaire relative à l'installation et à l'entretien des points d'arrêt, arrêté préfectoral, tableau récapitulatif des dédoublements des points d'arrêt communs aux omnibus et aux tramways dans le quartier du conseiller Massard, ordonnance générale relative à la circulation des véhicules et des bêtes de trait ou de charge, itinéraires des lignes.

Direction de l'exploitation commerciale
Pointage mécanique des agents
14R499 · Article · 1963-1975
Fait partie de Réseau de surface

Memento, décompte, pointage informatiques, tableau, notes, liaison informatique gestion, fiches d'applications, modificatif, autorisation d'absence, codification des stages, questionnaires, tableau de service, comptes rendus, fiche d'absence, contrôle des effectifs.

4G24 · Article · 1977-1989
Fait partie de Etudes générales

COSI, présentation de la refonte du pointage du réseau routier : fiche d'application, étude d'opportunité, cahier des charges, étude du système d'information, fiche de lancement, fiche d'inscription, compte rendu, dépouillement des appels d'offres, étude sur la refonte, présentation, notes, correspondance (1978-1989).

COSI, présentation de l'application des prestations familiales : étude d’opportunité, compte rendu, fiche de lancement, rapport (1980-1989).

COSI, présentation de l'application de prestations internes : fiche d’application, étude d’opportunité (1977).

COSI, présentation de l'application de prévision de trafic : étude d'opportunité, fiche de lancement, compte rendu (1984-1987).

Point du jour
1J7/22-1J7/23 · Sous-groupe d'articles · 1868-1957
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Point du Jour :

  • Titres d 'acquisition : échange COGNET/CGO, DEMARCAY/CGO, LOUBAT/CGO, WIART/CGO, DUTAUT/LANGLET/CGO, BUFFET/CGO, THOMAS/COURANT/CGO, ERLANGER/CGO.
  • Cession à la ville de Paris de deux parcelles.
  • Comptes de mitoyenneté.
  • Dossier de réquisitions allemandes : occupation, dommages de guerre, correspondance, indemnités.
10F920 · Pièce · 1926 - 1928
Fait partie de Réseau ferré

Société Lorraine, poignée d'entrée pour voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1) (original daté du 5 janvier année illisible, complété le 26 mars 1928 et le 26 juin 1928, copie datée du 2 juillet 1926).

Société Lorraine