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Description archivistique
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Porte de Versailles
3T127 · Article · 1940-1952
Fait partie de Services Techniques

Porte de Versailles. -Galerie de câbles située boulevard Victor à Paris endommagée par le bombardement aérien le 3 juin 1940, demande de crédit n°10617 : imprimé de demande de participation financière de l'Etat, procès-verbal de constat, fiche de demande de crédit, notice descriptive, plans (de situation, coupes, des travaux effectués, schématique, d’ensemble), pièces comptables (facture de virement, fiche de décompte de travaux, facture), rapports d'expertise, marché pour l'exécution des travaux.

Porte de séparation de loge
10F951 · Pièce · s.d.
Fait partie de Réseau ferré

Société Lorraine, porte de séparation de loge : plan avec vue de l'intérieur et coupe suivant A. B. (1/2).

Société Lorraine
Porte de la Villette
1J1/21 · Article · 1961-1973
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Porte de la Villette :

  • Titres d'acquisition : ordonnance d'expropriation.
  • Dossier d'acquisition en deux parties : phase préliminaire, administrative, de transfert de propriété, de la fixation des indemnités, procédure, correspondances.
  • Occupation de la partie ancienne du terrain par Sté SCEPER, installation de deux contracteurs d'alimentation servitudes grevant la parcelle, démolition des bâtiments
  • Dossier financier : bulletin de réception, état perpétuel, frais d'expropriation, honoraires, autorisations d'engagement et demande de crédit
1J1/20 · Article · 1895-1982
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Porte de la Chapelle :

  • Correspondances : autorisation d'occupation SNCF/RATP, démolition de mur.
  • Dossier de décentralisation industrielle : construction du poste de traction mono groupe de Porte de la Chapelle.

Porte de Saint Ouen :

  • Titre d'acquisition : Consorts MILINAIRE/RATP.
  • Dossier de cession partielle pour cause d'alignement : acte et correspondances.
  • Dossier financier : état perpétuel, autorisation d'engagement, expropriation, frais.
  • Correspondances : construction de la sous station, acquisitions, préfecture, commission d'évaluation, notes.

Porte de Versailles :

  • Titre d'acquisition : titres anciens, HAMEAU et VICTOR/CMP, plans, correspondances.
  • Mitoyennetés : BOUZARD, avec 33 rue du hameau, correspondances.