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Description archivistique
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Asie
11F657-660 ; 11F745-857 ; 11F897-916 · Sous-groupe d'articles · 1973 - 1988
Fait partie de Réseau ferré
Asie - Océanie
7G20-23 · Groupe d'articles · 1934-1991
Fait partie de Etudes générales

7G20 - Australie ; Chine ; Corée du Sud ; Hongkong et Taiwan ; Inde et Pakistan.
7G21-24 - Japon.

Asnières
5J277 · Article · 1949-1962
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Parc immobilier. - Dépôts, gestion ; entretien : notes, devis, factures, plans, correspondance.

Asnières à Gennevilliers
5J439 · Article · 1902-1981
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Domaine de la Société Nationale des Chemins de fer Français (SNCF), occupation par la RATP : notes, arrêtés, contrats, redevances, plans, correspondance.

Asnières, Auteuil, Barbès, Bastille
1J1/1 · Article · 1881-1977
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Asnières sur Seine:

  • Titres d'acquisition : Electricité de France/RATP - Compagnie des Tramways de Paris et du
    département de la Seine/Société Le Triphasé
  • Estimation immobilière de la Direction des services fiscaux des Hauts de Seine
  • Dossier d'expropriation
  • Déclaration d'utilité publique
  • Demande de permis de démolir / procès verbal de constat de démolition-reconstruction d'un mur mitoyen

Auteuil :

  • Titres d'acquisition : Baron d'Erlanger/Jugla - Jugla/Comptoir central de Crédit à Paris - Comptoir central de Crédit à Paris/CMP
  • Correspondances : permis de saillie sur la voie publique de la Préfecture de la Seine, taxes de la Ville de Paris à M. Jugla, notes CMP et courrier Notaire Lavoignat
  • Mitoyennetés : notes CMP, demande de crédit, réclamations, courriers P. FRIESE/CMP

Barbès:

  • Titres d'acquisition : Département de la Seine/GROLLIER - HUBERTY/HUBERTY BARDEL (vente et complément et extraits registres civils) - BARDEL/CHAVIGNY (inventaire succession) - CHAVIGNY/CMP (2 titres d'acquisition)
  • Mitoyenneté CHAVIGNY : correspondances, acquisition par la CMP
  • Mitoyenneté DUFOUR : correspondances, expertise pour travaux, plans
  • Réclamation de Mme BERTHIN, 102 boulevard de la Chapelle - bruits provenants de la sous station, divers travaux, états des locations, comptes de mitoyenneté
  • Mitoyenneté GIRAUD : correspondances

Bastille :

  • Titres d'acquisition : CGO/CMP, bail avec promesse de vente CMP/FOURNIER - CMP/CANONNE
    • Correspondances vente FOURNIER - correspondances FRIESE
    • Demande de renseignements relatifs à une acquisition du terrain boulevard Bourdon
      réclamation de M. Fabre (infiltrations) ; réclamation des locataires des immeubles des
      rues de la Cerisaie, de l'Arsenal et du boulevard Bourdon
    • Mitoyenneté avec la propriété sise 31 boulebard Bourdon - M. PELISSIER : travaux, rapports techniques
Asnières, Bourdon Bastille
1J7/1 · Article · 1876-1969
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Asnières :

  • Titres d'acquisition : THION DE LA CHAUME/TRAMWAYS DU NORD, Sté civile des terrains d'Asnières/Cie des tramways de Paris.
  • Cession à l'Etat d'une parcelle sise avenue de paris retranchée du dépôt d'Asnières pour être incorporée à la voie publique.
  • Mitoyenneté : GARNIER, GUINARD, BERTHIER, NOVION.
  • Proposition d'acquisition de l'immeuble sis 17 avenue Gabriel Péri.
  • Aliénation du dépôt.
  • Dossiers de travaux : installation de câble électrique, fumées provenant d'immeubles voisins, autorisation de scellement sur un mur de clôture.
  • Correspondance.

Bourdon Bastille :

  • Acquisition : adjudication au profit de la CGO d'une terrain appartenant à l'Etat, plan de nivellement.
  • Correspondances.
  • Dossier de Logis Transport Bastille : procès devant le tribunal administratif de la Ville de Paris.
ASS à AUF
14P10 · Article · 1855-1921
Fait partie de Personnel

CGO, gestion du personnel : dossiers d'agents.

1D126 · Article · 1950-1962
Fait partie de Direction générale

Commission chargée de préparer les mesures tendant à l'assainissement financier de la RATP : rapports, extraits du Journal officiel, correspondance.
Syndicats. - RATP, préparation de conventions : projets de conventions, rapports, correspondance (1959-1962).

Régie Autonome des Transports Parisiens
10F840 · Pièce · 1928
Fait partie de Réseau ferré

Société Lorraine, assemblage de la cloison de séparation avec le pavillon et la face (côté opposé au service) pour caisse de voiture automotrice métallique : plan en coupes par A. B., C. D. et E. F. avec vues intérieure et extérieure (1/1) (3 mai 1928).

Société Lorraine