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PSG

Election : revus de l'union syndicale force ouvrière, articles, notes, correspondances.

Des rimes en vers et en bleu

les contrôleurs sont aussi là pour vous informer

les contrôles augmentent : ce serait dommage de payer plus que le prix du voyage

Compagnies de transport de surface, gestion du personnel : dossiers d'agents.

Omnibus prototypes : plans, documentation (1946-1952).

Autobus prototype SOMUA 50 places : dossier de présentation, correspondance, notes, rapports (1947-1951).

Autobus prototype Renault type R4230 : notes, procès-verbaux de conférences, correspondance, rapports (1948-1956).

Autobus prototype Berliet : correspondance, notes, rapports, procès-verbaux de prise en charge, avis d’acquisition (1952-1956).

Autobus Mack : rapport, notes (1948).

Combustibles de remplacement, équipement des véhicules : notes (1944).

Avenant au protocole de juillet 1970 : protocole d'accord relatif au droit syndical et à l'amélioration du dialogue social à la RATP.

Projet de cadre rénové pour l'exercice du droit syndical et l'amélioration du dialogue social transmis aux organisations syndicales.

Compte-rendu de réunion du groupe de travail sur le dialogue social.

Note de 1979 sur l'assistance aux réunions intersyndicales.

Accord cadre de 1989 : actions de changement et technologies nouvelles.

Dossier de 1970 sur les dispositions relatives au droit syndical et à l'exercice des fonctions syndicales.

Dossiers sur les syndicats à la RATP.

Plan neige et verglas, bilan sur les personnes en situation de handicap (2011), bilan de la certification, statistique annuel (2004-2005).

Textes sur la protection sociale : le régime spécial de retraite de la RATP, exemplarité du régime spécial de protection sociale, principales caractéristiques du régime spécial de retraite de la RATP.

Conseil de prévoyance : annexe 13/7 prévue à l'article 175 du Statut du personnel.

Secret médical : propositions relatives à la modification du statut et de son annexe concernant le secret professionnel.

Retraites : commission de réforme présidée par M. Le Vert : le régime retraite de la RATP.
Réforme de la protection sociale : projet de lettre, communiqué de presse, dossier presse, forum.

Document sur la politique de la RATP en faveur de l'habitat.

Groupe de travail protection sociale : assurance vieillesse, assurance maladie, CCAS.

Très Grande Caisse : projet.

Protection des oiseaux, projet de collaboration entre la RATP et le Centre Ornithologique d’Ile-de-France (CORIF) sur les faucons crécerelles à Notre Dame de Paris.
[Juillet 1992 – mars 1993]

Correspondances, rapports.

Comptes rendus, correspondances.

Inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques : correspondances, listes.

Ville de Paris, protection contre le gaz : notes, rapports, inventaires, plans, comptes-rendus, correspondance.

Ville de Paris, protection contre le gaz ; Notice sur les matériaux de substitution ; Aménagement des stations Étoile et Opéras : notes, rapports, inventaires, plans, correspondance.