Article 8D12 - Protocoles d'accord

Cote

8D12

Titre

Protocoles d'accord

Date(s)

  • 1970-1996 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Politique et Relations Sociales
(1990-1995)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Avenant au protocole de juillet 1970 : protocole d'accord relatif au droit syndical et à l'amélioration du dialogue social à la RATP.

Projet de cadre rénové pour l'exercice du droit syndical et l'amélioration du dialogue social transmis aux organisations syndicales.

Compte-rendu de réunion du groupe de travail sur le dialogue social.

Note de 1979 sur l'assistance aux réunions intersyndicales.

Accord cadre de 1989 : actions de changement et technologies nouvelles.

Dossier de 1970 sur les dispositions relatives au droit syndical et à l'exercice des fonctions syndicales.

Dossiers sur les syndicats à la RATP.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées