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Etudes, procès verbaux, questions syndicales, notes, projets, tableaux synoptiques.

Etats nominatifs, comptes rendus.

Notes réglementation, projets, procès verbaux.

Certificats d'appartenance et de présence au corps pendant la guerre 1939-1945 et montant de la solde militaire : ensemble de pièces (1944-1947).

Chaque fiche agent mentionne :

• le certificat d'appartenance et de présence au corps pendant la guerre 1939-1945
• le montant de la solde militaire.

• Du matricule 1 au matricule 12000 (1944-1946)
• Du matricule 12001 au matricule 16500 (1944-1947)

Retour des prisonniers de guerre ou travailleurs libres, renseignements : fiches individuelles établies par la rue Saint-Lazare (2 paquets de A à H et de I à Z) (1945).

Situation des gradés pendant la Seconde Guerre Mondiale : bordereaux d'envoi des déclarations d'agents évadés du Réseau routier et du Réseau ferré en 1945, liste des agents de la Compagnie fusillés par les allemands et agents décédés en captivité (1944).

Dossier du personnel AND : récapitulatif de son congé de captivité, lettre de l'agent pour sa réintégration, formulaire attestant de l'emploi en captivité de l'agent comme ouvrier agricole, lettre de l'agent reconnaissant son emploi en captivité (1944).

Révision du classement : dossiers et fiches individuels, répertoires alphabétiques.

Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine (TPDS) ; Compagnie des tramways de l'Est Parisien (EP) ; Compagnie générale Parisienne de tramways (CGPT) ; Compagnie des Chemins de Fer Nogentais (CFN) ; Compagnie des tramways de l'Ouest Parisien (OP) ; Compagnie du chemin de fer du Bois de Boulogne (CFBB).

Agents des Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine (TPDS) ; Compagnie du chemin de fer sur route de Paris Arpajon (PA) ; Compagnie générale Parisienne de tramways (CGPT) ; Compagnie des tramways de l'Est Parisien (EP) ; Compagnie du chemin de fer du Bois de Boulogne (CFBB).

Compagnie du Chemin de Fer du Bois de Boulogne ; Compagnie Générale Parisienne de Tramways ; Compagnie du Chemin de Fer sur route à Arpajon, Compagnie Electrique des Tramways de la Rive Gauche ; Compagnie du Chemin de Fer Nogentais ; Compagnie de l'Est Parisien ; Réseau des Tramways de l'Ouest Parisien ; Compagnie des Tramways de Paris et du Département de la Seine : fiches individuelles (1920-1924).

Anciens élèves des grandes écoles, diplômés de l'université : listes, répertoires.

registre.

Stagiaires de vacances, élèves de Grandes Ecoles, règlement des stages ; embauchage : correspondance, tableaux (1948-1958).

CMP, STCRP, situation des agents en CSD : correspondance dont celles avec des entreprises employant ces agents, rapport, listes nominatives, compte rendu, avis au personnel.

CMP, STCRP, situation des agents employés par des entreprises externes : correspondance (1941-1945). Agents de l'ex-STCRP mis en CSD par application de la loi du 1 décembre 1940 portant résorption du personnel en excédent, validation pour la retraite : notes générales (1951 - 1966).

STCRP, mise en CSD : listes nominative, registres d'agents classés par catégorie professionnel.

Mesures de résorption par mise à la retraite ou démission avec pécule, application de la loi du 1 décembre 1940 : avis au personnel du 23 décembre1940, liste d'agents résorbés, arrêté du Secrétariat d'Etat à la Communication (1940-1945) ; Situation des agents, dossiers classés mensuellement et chronologiquement : états nominatifs, procès-verbaux de la Commission de réforme après examen des dossiers administratif et médical (1941).

notes générales, correspondance.

Agents en position de congé sans solde ; absence sans traitement : correspondances, états nominatifs (1943-1945).
Agents en position d'absences irrégulières : notes, situations d'agents, correspondance (1943-1946).
Accidents, rapports du Contentieux : bordereaux d'envoi des demandes d'embauche, de mutation, de démission, de licenciement et de révocation soumises à l'accord de M. l'Inspecteur des Travaux Publics et des Transports; notes (1943-1946).

Agents en poste en stations, définition d’un "volume de chaleur humaine" pour les agents en poste des stations : 21 croquis par M. MATHIEU-BACHELOT.
[1982]

Mémoires réalisé pour le département du patrimoine (mission archives) en juin 1994 (135 pages). Y est joint le répertoire des dossiers dépouillés de retraite de la RATP pour réalisé ce mémoire. A cela s'ajoute le règlement des retraites du personnel de 1989.

Les articles suivant contiennent des dossiers du personnel classés par dépôt.

Contractuels, adhésion des cadres à la retraite : extrait de la convention collective, certificat d’emploi, notes (1962-1963) ; complémentaires des retraites des non-cadres : notes, décisions (1964-1966). Agents originaires du département d’Outre-Mer, cumul de congés annuels : notes (1966). Officiers volontaires pour quitter l’armée, intégration des à la Régie : convention du 27 avril 1965 entre le Ministère des Armées et le Ministère des Travaux Publics, extrait du journal officiel du 31 décembre 1963 (1963-1965). Rapatriés du Maghreb, reclassement des fonctionnaires et des agents français des administrations et services publics algériens et sahariens: notes, extrait du Journal Officiel du 12 avril 1962, circulaire, conventions du 4 août 1956 relatifs aux agents du Maroc et de Tunisie, ordonnance du 11 avril 1962, notes générale (1962) ; conditions d’intégration des agents permanents : convention du 22 août 1962, notes (1962-1964) ; situation de fonctionnaires de statut coranique originaire d’Algérie au regard de la Nationalité française : notes (1967-1969). Chrono-courrier, Certificat d’attestation ; autorités allemandes ; manière de servir ; C.A.R.C.E.P.T. (Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du Transport ) ; modèles de lettres ; affaires spéciales ; intégrés de la SNCF ; archives non conservées ; lettre d’envoi ; lettre administrative ; homonymie manque de précisions ; stagiaires ; numéro d’immatriculation aux assurances sociales pour agents temporaire ou permanent ; certificat de travail ; femme de ménage contractuels ; réponses négative à la demande d’attestation : correspondance (1965-1985).