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Procédures de comptabilité et de gestion ; Contribution patronale à l'effort de construction ; Polices d'assurance ; fiscalités et imposition ; Téléphonie : rapports, notes, correspondance.

Services spéciaux, gestion des services en lien à la Préfecture de la Seine : notes, rapports, feuilles d’horaires, plans, correspondance.

Ville de Paris, gestion des affaires générales concernant la CMP et la RATP : rapports, notes, minutes arrêtés, correspondance.

Rapports, notes, contrats, avenants, plans, correspondance.

Cette sous-série thématique présente les différentes affaires et textes réglementaires visant à gérer l'aménagement et la maintenance du réseau ferré.
Elle contient notamment des plans, des convocations au tribunal, de la correspondance et des notes.

"Ce fonds rassemble les dossiers constitués par l'ancien bureau des affaires militaires et comprend 41 articles. Cet organisme était chargé de l'application des lois militaires, de la gestion du personnel en temps de guerre et de la prise en compte des services en périodes de guerre et aux armées pour les reconstitutions de carrière."

Sélection des services souhaités : fiches individuelles

Elève de l'école technique, affectation des apprentis sortants de la formation : notes, listes nominatives, compte rendu de réunion, tableaux de classement par promotion, formulaire de demande d'affection, tableaux de liste nominative, état des sortants, rapport (1931-1950) et (1951-1986).

• Renseignements divers concernant les immeubles réaffectés ou remis au département (valeur vénale, bilan financier, listes, projets, renseignements divers), dossier concernant la remise au département de 19 immeubles inutiles à l'exploitation des réseaux de la RATP, dossiers concernant les sous stations Dulong, rennes et Aqueduc.
• Estimation des dépôts mis en vente et renseignements sur prix des terrains et immeubles vendus et à vendre aux environs desdits dépôts - dossier de la CGO.

Instructions générales, notes de direction, circulaire générale, état analytique, avis au personnel, proposition de détachement, comptes rendus de réunion.

Affichage administratif aux points d'arrêt : avis aux voyageurs en cas d'arrêt de travail ou de grève, minutes, rapports, enquêtes sur plaintes des usagers, schémas, correspondance, états du mouvement des voyageurs, procès verbal du comité restreint consacré à l'information des voyageurs, études, affiches, plans (1964-1983).

Affichage administratif dans les omnibus : plans de disposition des affiches, schémas, affiche relative au prix de transport et conditions d'application, tableau des tarifs appliqués dans les autobus et tramways, circulaires, instructions, plans techniques, affiches, avis, rapports, compte rendu d'une conférence relative à la publicité commerciale dans les omnibus, notes, photographie (1921-1955).

Affiches destinées aux usagers, publicité destinée aux touristes relative aux excursions organisées par la RATP en Ile de France, plans d'affichage pour les voitures, minutes, avis, tarifs appliqués dans les transports et conditions d'application, correspondance, notes.

Affichage administratif dans les bureaux et abris : plan de la voirie de la DDE, affiches, minutes, projet de signalisation, projet d'installation d'un panneau d'information, livret de signalisation à l'usage des voyageurs, nuancier des plaques d'information, liste des municipalités dotées d'abris bus, tableau récapitulatif des tarifs appliqués aux titres de transport du réseau, extraits du registre des réclamations, rapports, enquêtes sur plaintes, photographies, annexes.

Affichage administratif dans les bureaux et abris : minutes, détail de fixation de pancarte sur les dispositifs d'arrêt, rapports spéciaux, circulaires, extraits de conférences sur le service du mouvement, plans techniques, photos, tableau des points d'arrêt par secteur, états des mouvements des voyageurs, enquêtes sur plaintes, avant projet de borne indicatrice d'arrêt, correspondance, affiches.

Tableau concernant les tarifs et transports de nuit et pendant les jours fériés, plans, affiches touristiques, correspondance, avis, affiches "maxime", plans, projet de plaque suspendue pour publicité, minutes, correspondance.

Plans techniques et d'itinéraires, listes d'arrêts, tableaux de commande de travaux, minutes, correspondance, schémas, projet peint d'une affiche ronde susceptible d'être utilisée dans les autobus, correspondance, notes, rapports, minutes.

Conditions d'utilisation, affiches, compte rendu d'une réunion relative à l'information des usagers, plans d'affichage dans les autobus, notes, correspondance, enquêtes sur plaintes, tableau des règlements portés à la connaissance des usagers, avis.

Affichage dans les dépôts : circulaires, projet d'installation de tourniquets dans les dépôts, affiche, rapport, listes des membres du Comité d'hygiène et de sécurité, minutes, notes, correspondance (1930-1997).

Affichage publicitaire sur distributeurs Arnould. - plaques d'arrêts : plans, rapports, liste des distributeurs munis de publicité, minutes, correspondance.

Carnets de tickets : recueil contenant une collection de tickets ordinaires et spéciaux de 200 grammes, minutes, correspondance, notes (1924-1975).

Appareils divers de publicité : contrat passé avec la Société Anonyme française des Bascules Automatiques, contrat passé avec Société des Distributeurs automatiques Modernes, compte rendu d'installation des distributeurs de confiseries, liste des appareils par ligne et par dépôt, projets, schémas, compte rendu d'une visite relative à l'insatallation de distributeurs automatiques de confiseries sur les bureaux et abris du réseau routier, minutes, notes, correspondance, photographies de serrures destinées aux consignes automatiques (1934-1990).

Circulaires, études, tableau comparatif entre les prix extérieurs et les prix régie pour la fourniture de cadres de publicité pour autobus, croquis pour projet de publicité lumineuse, plans, minutes, rapports, compte rendu de la conférence relative à la publicité à la régie, correspondance, notes d'information.

Affichage publicitaire dans les points d'arrêts, bureaux abris et stations du réseau ferré : descriptif technique, maquette photo et plan relatifs à l'installation de caissons lumineux Porte d'Orléans, photographies couleur, étude de marché relatif à la fourniture de dispositifs d'émission-réception destinés à l'information du temps d'attente aux arrêts des autobus, brochure informative sur Infostop, système dynamique d'information au point d'arrêt bus, bulletin d'information des machinistes concernant l'information voyageurs, guide explicatif sur les sytèmes automatiques d'informations, minutes, plans.
Département Bus. - communication interne : journal "Bus Info".