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Domaine de l'état, occupation du domaine public : notes, arrêtés, contrats, redevances, correspondance.

Opération RAVIVER, réception des travaux de restauration et nettoyage : notes de réception de travaux, constats de réserves, notes, correspondances, plans, photographies.

Saint Ouen Michelet :

• Titres d'acquisition : BUCOURT/CGO, LECUYER/CGO, MOREL D'ARLEUX/CGO.
• Comptes de mitoyenneté CGO/COSSON/GOUDRY, plan de nivellement.
• Arrêté préfectoral.
• Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.
• Dossier de Plans.

Saint Ouen :

• Titres d'acquisition : anciens titres de propriété FLEURY, FLEURY/CMP (actes et arrêtés), acquisition par voie d'échange entre la Ville de Paris et la Société des Forges et ateliers de constructions électriques de Jeumont.
• Correspondance d'acquisition, de numérotage des voies, de travaux.
• Photographies concernant les mitoyennetés.
• Dossier de mitoyennetés BARDON/CMP, BENNE/CMP, CHASSIN/CMP, COURTOIS/CMP, DECOMME/CMP, GRIPPEPIERRE/CMP, LESIEUR/CMP, MAUGET/CMP, MONTAUX, PEROT/CMP, ROBILLARD, ROCHER/CMP.
• Origine de propriété JEUMONT SCHNEIDER.
• Dossier financier pour les agrandissements de l'atelier.
• Correspondance et pièces concernant les mitoyennetés de bornage.
• Stockage de bois dans la cour de l'atelier : réclamation des locataires.
• Occupation à titre précaire PTT/RATP.
• Dossier sur le poste de redressement EDF, pose d'un câble téléphonique.
• Expropriation d'une parcelle du domaine de la CMP par la Ville de Paris.
• Acquisition SIRUGUE/RATP pour l'agrandissement de l'atelier.
• Conventions de mitoyenneté JEAN/CMP, LALLEMANT/CMP, LECHER/CMP, CARANTE/CMP, DUPRE/CMP, LUCQUET/CMP, GUIGNARD/CMP, LAUER/CMP, BOYER/CMP, LEDERER/CMP, SUDRE/CMP, AUSSIERE/CMP, TREZEL/CMP, PHILIPPE/CMP, LOISEL/CMP, COLLANGE/CMP.
• Estimation des domaines, saisine de la CROIA, saisine du Comité de décentralisation, délégation de pouvoirs, décision du CA, mémoire, schéma de principe, correspondance avec le Promoteur, dossier de la DUP.

Saint Maur :

• Titres d'acquisition : PIROT/compagnie des tramways de Saint Maur des Fossés et anciens titres PIROT.
• Comptes de mitoyenneté BAILLY, MAUVAIS, PLAISY, FERON, DUHAMEL, LESAGE, DURAND, courriers, arrêté, modification du numérotage.

Thiais

• Dossier de décentralisation industrielle : construction de bureaux.

Saint Mandé :

• Titres d'acquisition BAUDIN/Cie des tramways de Paris, HOUSTON/Compagnie des tramways de Paris, MALARD/Compagnie des tramways, transfert au STP.
  -Urbanisme, réclamations de riverains, installations électriques, dégâts des eaux, construction, trottoirs, mitoyennetés, aliénation du dépôt, plans.
• Dossier AMTUIR : statuts inventaires, installation du musée, demande à la RATP d'autoriser la pose à la Commission des monuments historiques une liste de matériels à classer.

Projet d'ensemble (1966).

Deuxième Projet d'ensemble : documents généraux, pièces techniques (1967).

Prolongement de la ligne 13 de St Lazare à Miromesnil : enquête préalable d'utilité publique (1968).

Jonction des lignes n°13 et 14 entre Miromesnil et Invalides : Avant-projet (1968).

Renforcement des ouvrages au droit des passages souterrains pour voitures projetées (1969).

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1968).

Jonction des lignes 13 et 14 entre "Miromesnil et Invalides" première étape.
Station Champs Elysées-Clémenceau.

• Plan de situation au 1/5000é.
• Schéma des sens de circulation des voyageurs au 1/5000é.
• Coupe au 1/200é x5 (1970).

Jonction des lignes 13 et 14 entre "Miromesnil" et Invalides": projet d'ensemble (1970).

Projet d'amélioration des accès des lignes 12 et 13 et d'établissement d'un nouveau couloir de liaison avec la gare SNCF : notice, estimation, plan, coupes, documents généraux, pièces techniques (1971).

Jonction des lignes n°13 et 14 entre "Miromesnil" et Invalides" deuxième étape partie comprise entre le cours la Reine et l'esplanade des Invalides : schéma d'ensemble, plateforme de travail, phase de navigation (1973).

Questions sur le projet, jonction des lognes 13 et 14, note relative au raccordement entre les lignes 13 et 14 ou 12 et 14 + schémas de différentes solutions, BMO, lettre au directeur général sur le prolongement de la ligne 13 de St Lazare à St Augustin, procès-verbaux de la 1ère commission : construction de la station de la ligne 14, procès-verbaux du Conseil d'administration de la RATP ; Délibération du Conseil d'administration de la RATP ; Décision du syndicat des Transports Parisiens ; Jonction des lignes 13 et 14 entre Invalides et Miromesnil : plan au 1/1000e, délibération du Conseil d'administration de la RATP pour les projets de travaux et de fournitures, procès-verbaux d'utilité publique, avis sur le projet de la 2é étape : prolongement de la ligne 13 entre "St Lazare" et "Miromesnil", procès-verbaux de la 2é commission : acquisition de tréfonds, rapport sur l'exécution financière de marchés de consolidation des terrains et gros œuvres des ouvrages des lots 1 et 2 du prolongement à Miromesnil de la ligne 13 du réseau Ferré Métropolitain ; Jonction des lignes 13 et 14 : emprise des travaux à ciel ouvert (plan au 1/1000e), note relative au programme de reconnaissance et d'essais ; Comité de direction : pré-consultation pour les travaux des prolongements des lignes 13 et 14 ; Comité de direction : jonction des lignes 13 et 14 : traversée sous-fluviale ; Projet de convention avec la direction des télécommunications de Paris ; Comité de direction Métro urbain : station Invalides correspondance entre la station "Invalides" et la gare SNCF ; Avis au personnel : la ligne 13 est prolongée à Champs-Elysées-Clémenceau ; Résultats de la campagne sur la mise en service de Champs-Elysées-Clémenceau ligne 13 ; Action d'information et de publicité pour la jonction des lignes 13 et 14 et le prolongement de la ligne 14 ; Comité de direction : modalité de l'inauguration et de la mise en service des sections nouvelles de la ligne 13, note relative à l'action d'information et de publicité pour la jonction des lignes 13 et 14 et le prolongement de la ligne 14 (1956-1976).

Opération RAVIVER, réception des travaux de restauration et nettoyage : notes de réception de travaux, constats de réserves, notes, correspondances, plans, photographies.

Notes, consignes, plans.

Procès verbaux, avant projet, plans.

Opération RAVIVER, réception des travaux de restauration et nettoyage : notes de réception de travaux, constats de réserves, notes, correspondances, plans, photographies.

Saint Fargeau :

• Titres d'acquisition : ROCHER/CMP, POMMIER/CMP, LABY/CMP, BIDAULT/CMP, ROUSSEAU/CMP, VILLAIN/CMP, HANOTELLE/CMP, LECOUTEUX/CMP, MARANDAS/CMP, SOUCHET/CMP, SELLIER/CMP, LA ROCHE/CMP, adjudication MICHEL/CMP.
• Etat de frais, droits de viabilité.
• Compte avec Desprats relatif aux loyers et contributions dues par les propriétaires ou locataires des terrains acquis par la CMP
• Correspondance, congés et expulsions des locataires.
• Proposition d'acquisition par la Sté DESMARAIS.
• Dossier de demande d'ouverture d'une baie vitrée sur le faisceau de voies : BLEMIHOUB/RATP.
• Projet d'installation d'un poste de drainage polarisé aux abords des ateliers.
• Compte de mitoyenneté HIRMAIN/CMP, et mitoyenneté CMP/Sté CURTY.

Saint Denis-Villette et Saint Denis-Pantin. -Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière de l'Etat, procès-verbal de constat, fiche de demande de crédit, notice descriptive, plans (de situation, coupes, des travaux effectués, schématique, d’ensemble), pièces comptables (facture de virement, fiche de décompte de travaux, facture), rapports d'expertise, marché pour l'exécution des travaux.

Saint Denis-Pleyel. -Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris à Saint-Denis endommagée par le bombardement aérien le 22 juin 1944, demande de crédit n°11611 : imprimé de demande de participation financière de l'Etat, procès-verbal de constat, fiche de demande de crédit, notice descriptive, plans (de situation, coupes, des travaux effectués, schématique, d’ensemble), pièces comptables (facture de virement, fiche de décompte de travaux, facture), rapports d'expertise, marché pour l'exécution des travaux.

Saint Denis-Clichy. -Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944, demande de crédit n°11355 : imprimé de demande de participation financière de l'Etat, procès-verbal de constat, fiche de demande de crédit, notice descriptive, plans (de situation, coupes, des travaux effectués, schématique, d’ensemble), pièces comptables (facture de virement, fiche de décompte de travaux, facture), rapports d'expertise, marché pour l'exécution des travaux.

Opération RAVIVER, réception des travaux de restauration et nettoyage : notes de réception de travaux, constats de réserves, notes, correspondances, plans, photographies.

Saint Denis Pleyel :

• Titres d'acquisition : titres de propriété de la fabrique de Saint Denis, ventes de la Société AUBIN d'HELLENCOURT et Compagnie, succession BOURAT.
• Dossiers de décentralisation industrielle : construction d'un dépôt d'autobus et d'un atelier, démolition des locaux anciens Ets Ruggieri.
• Dossiers de mitoyenneté : NEUBAUER, LARMOR, RACINE - Correspondance et plans.
• Dossiers de travaux : construction d'un atelier pour le métro, tunnel de raccordement, accès pompier, réservation d'emplacement commerciaux.
• Etablissement classé : enquête commodo incommodo.
• Dossiers de correspondances de 1957 à 1964 : expropriation, transferts de propriété et dossier Entreprise Ruggieri.
• Dossier d'enquête parcellaire.
• Dossier de titres et indemnités d'éviction, procédure d'expropriation RUGGIERI, propositions de vente.
• Travaux : voie de raccordement, démolition de bâtiments, évacuation de l'immeuble par les établissements RUGGIERI.
• Dossier financier, conférence de coordination.

Saint-Denis Barrage :

• Titres : cession par l'Etat, ANCEL/RATP, anciens titres ANCEL, enquête parcellaire.
• Dossiers de location : Ville de St-Denis, Sté de distribution de chaleur de St-Denis.
• EDF : occupation d'une partie du sous-sol.
• Dossier de démarches et dossier financier.
• Correspondance de conférence de coordination
• Correspondances.
• Cession au département de la Seine, occupation par la Préfecture de Police.
• Dossier de démolition de l'immeuble Ancel.
• Dossier d'éviction d'occupant.

Compagnies de transport de surface, gestion du personnel : dossiers d'agents.