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Documentation. - XXVIème Congrès international de Zurich : comptes-rendus, planches des résultats statistiques liés au conditionnement des tarifs, minutes, correspondance.

Documentation. - XXIVème Congrès international de Berlin : bulletin de l'Union Internationale de Tramways, rapport sur les mesures de coordination relatives aux tramways, aux autobus et trollybus, rapport sur la disposition et l'organisation des ateliers, liste des progrès réalisés dans l'entretien et la construction des voies, minutes.

Documentation. - XXIIIème Congrès international de La Haye : compte-rendu de séance sur la construction de voitures métalliques, compte-rendu sur l'exploitation par trolleybus, compte-rendu sur les moteurs de Traction et la récupération, compte-rendu d'exploitation rationnelle d'un réseau de tramways, rapport sur le "Zugspitzbahn", application du moteur Diesel à la traction, études expérimentales sur la suspension, la tenue de route et la résistance au roulement des véhicules de transports, problème de la circulation dans les parties très encombrées des grandes villes, travaux de la Commission relative à la standardisation des moteurs de traction, étude comparative des différents modes de freinage, rapport sur les horaires économiques pour tramways et lignes d'autobus sur les sections à circulation dense, minutes.

Documentation : comptes-rendus détaillés, minutes, correspondance.

Accidents N° 1401 à 3587 : minutier d'inscriptions (1947-1949).

Direction du Réseau Routier. - Mutations d'agents : tableau récapitulatif des changements d'affectation à l'intérieur du service, circulaires, minutes, correspondance, notes, avis de mutation (1930-1969).

Direction du Réseau Routier. - Présentation et attitude du personnel envers le public. - Port des épingles à chapeau et aiguilles à tricoter : minutes, correspondance, notes, ordres de service.
Quêtes dans les voitures au profit d'œuvres charitables : minutes, correspondance, notes (1913-1980).

Direction du Réseau Routier. - Prise des congés par les agents : circulaires, minutes, correspondance, notes, avis (1921-1948).

2E59 Textes officiels, compilation : extrait du journal officiel du 02 octobre 1941, loi du 09 septembre 1941 modifiant la loi du 31 mars 1919 relative aux pensions militaires fondées sur l'invalidité ou le décès, extrait du journal officiel du 07 décembre 1941, loi du 30 novembre 1941 réglant les droits à pension des fonctionnaires et agents civils victimes de faits de guerre et modifiant l'article 23 de la loi du 14 avril 1924, notes d'informations, extrait du recueil des actes administratifs du 05 juin 1944, arrêté préfectoral sur les droits à pension des agents victimes de faits de guerre et modifiant l'article 28 du règlement des retraites du 20 novembre 1942, note de service, extrait du journal officiel du 21 mai 1946, loi n° 46-1117 du 20 mai 1946 portant remise en vigueur modification et extension de la loi du 24 juin 1919, extraits de débats de l'Assemblée Nationale Constituante du 27 novembre 1946, note d'avis de La séance du Conseil d'Etat du 28 janvier 1947, circulaire préfectorale sur les droits d'option de pensions du 21 mars 1947, extrait du journal officiel du 31 mars 1947, loi n° 47-579 portant ouverture de crédits provisoires applicables aux dépens du budget ordinaire (services civils) pour le deuxième trimestre de l'exercice 1947 le 30 mars 1947, extrait du journal officiel du 08 juillet 1947, décret n° 47-1249 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 46-1117 le 07 juillet 1947, extrait du journal officiel du 27 juillet 1947, décret n° 47-1388 accordant un acompte spécial sur les arrérages de leur future pension aux veuves orphelins ou ascendants de militaires et marins décédés ou disparus le 24 juillet 1947, circulaire préfectorale sur les arrérages du 27 août 1947, extrait du journal officiel du 22 avril 1949, loi n° 49-541 majorant les pensions des anciens combattants et victimes de guerre du 21 avril 1949, bulletins d'informations du ministère des Finances d'avril et août 1947, extrait du journal officiel du 14 mars 1951, extraits de débats parlementaires du 13 mars 1951, extrait du journal officiel des 04 et 05 janvier 1954, loi n° 53-1340 pour l'application de nouveaux taux d'émoluments et de liquidation des indemnités dues aux anciens combattants et victimes de guerre du 31 décembre 1953, extrait du journal officiel du 22 février 1954, décret n° 54-446 du 16 avril 1954 relatif à la détermination des mesures qui entreront en vigueur au cours de l'exercice 1954 et à la répartition du crédit global accordé en vue de l'application de la loi n° 53-1340, extrait du journal officiel du 07 avril 1954, note d'avis de La séance du Conseil d'Etat du 03 août 1954, extrait du journal officiel du 11 novembre 1954, extrait du journal officiel du 29 décembre 1954, extrait du journal officiel du 05 février 1954, extrait du journal officiel du 31 août 1955, décret n° 55-1151 relatif à la détermination des mesures qui entreront en vigueur au cours de l'exercice 1955 et à la répartition du crédit global accordé en vue de l'application de la loi n° 53-1340 le 29 août 1955, extrait du journal officiel du 19 avril 1956, fiche de renvoi, extrait du journal officiel du 16 janvier 1960, extrait du journal officiel du 30 novembre 1968, circulaire ministérielle relative à l'application du décret du 23 octobre 1953 modifiant les dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre le 22 novembre 1968 (1941-1968).

2E60 Textes officiels : extrait loi de finances, décret (1965-1973).

2E61 Traitement, délégation : notes d'informations, notes de service, extraits de journaux officiels, extraits de bulletins municipaux, décret du 03 février 1944 (1939-1949).

2E62 Loi du 30 novembre 1941 : notes d'études, notes d'audiences, dossier d'état nominatif des victimes de guerre 1939-1945, tableaux de situation d'agents, notes de droits (1943-1952).

2E63 Loi du 31 décembre 1953 : notes d'études, notes d'audiences, tableaux-listes d'ayant-droits (1954-1965).

2E64 Cas particuliers avant le Ier janvier 1954 : dossier JUS., dossier TRA., dossier DUT., dossier GRO., dossier LAV., dossier DUR., dossier PIN., dossier PET. (1941-1953).

2E65 Cas particuliers depuis le Ier janvier 1954 : dossier Le COR., dossier Le GUE., dossier DUT., dossier RUF., dossier WEB., dossier BAR., dossier ROU., dossier AZA., dossier TEU. (1955-1967).

2E66 Indice, modification : tableaux de pensions versées, notes d'informations (1959-1977).

Vente des carnets et des cartes de travail. - réglementation : circulaires, schéma du plombage des boîtes finances, ordre de service, notes, instructions, compte-rendu de conférence relatif à l'organisation nouvelle de la vente aux receveurs des carnets et rouleaux de tickets et à la vente des cartes ouvriers.

Vente de titres de transport par les agents : études relatives à la vente des carnets et cartes de travail, à leur comptabilité, à l'approvisionnement des agents en cartes au versement de la recette.
Comptabilité des cartes de travail. - ristournes : minutes, correspondance, plan, projet de vente de cartes hebdomadaires sur la ligne d'autobus P.C. Porte Maillot, notes relatives aux ristournes attribuées aux buralistes vendeurs de cartes de transport, croquis.

Vente des carnets de tickets et des cartes hebdomadaires par des tiers. - Réglementation : correspondance, notes de service, minutes, circulaires, compte-rendu de décision du conseil d'administration du Syndicat des Transports Parisiens relatif aux dispositions de vente des cartes de transport, listes des débitants de tabac vendeurs de titres de transport par dépôt.

Direction du Réseau Routier. - Variation de la durée hebdomadaire de travail : loi sur la journée de huit heures, décret portant réglementation du travail du personnel de la STCRP, décret relatif aux agents des grands réseaux d'intérêt général autres que les mécaniciens, chauffeurs et agents des trains, rapport sur la répercussion de l'application de la journée continue de travail sur les transports en commun de surface, rapport d'application de la semaine de 40 heures dans les services du mouvement de la STCRP, circulaires, extraits du Journal Officiel, minutes, correspondance, avis aux services, notes.

Effectifs de guerre : pièces d'études, notes, rapports, correspondance, tableaux, avis au personnel, décisions (1939-1940). Agents de différentes catégories en excédent, mise à la disposition ; situation : convocations, correspondance (1935). Effectif du mouvement, renforcement : tableaux de situation, notes, avis, listes nominatives (1935).

Personnel féminin. - Sténos-dactylos ou dactylos, mis à disposition ; mutation : notes, correspondances (1932-1934). Personnel ouvrier, compression : notes (1934-1939). Excédent d'effectif, réclamations d'ordre général : correspondance, notes, extrait du Bulletin Municipal Officiel (1931-1939). Effectifs-types des services : notes, rapports (1938-1939).

Agents détachés sur un emploi différents de leur emploi d'origine. - Agents techniques, chefs et sous-chefs de bureau, secrétaires administratifs disponibles. Compression des effectifs. Agents mis à disposition dont à la Direction du Personnel : correspondance, rapports, notes, comptes rendus de réunion.

Agents techniques en excédent d'effectif. - Agents détachés. Dessinateurs, mis à disposition ; mutation : notes, correspondance (1931-1939). Effectifs du mouvement et en général, compression : correspondance (1931-1939).

Direction de l' exploitation. - Utilisation de lignes avec voitures à un agent : circulaire n° 264 relative à la modification du châssis TN4 A, note à destination des dépôts relative aux glissières des baquets de machinistes, rapports, minutes, correspondance.
Voitures PN à deux agents : circulaire n° 3527 relative à la nouvelle répartition des places sur les omnibus de type H et PN, rapports, croquis d'un omnibus automobile sur châssis surbaissé PN avec poste de conduite vestibulé, minutes, correspondance (1926-1978).

Autobus Chausson : croquis d'emplacement de coffre vestiaire, enquêtes sur plainte, états du mouvement des voyageurs, minutes, correspondance (1955-1961).

Réseau ferré souterrain. - Utilisation d'agents du Réseau Routier de surface : notes.
Utilisation d'agents de la Traction comme machinistes et receveurs : rapports, circulaires, minutes, notes.
Utilisation de deux receveurs par voiture : circulaires, minutes, extraits de conférence (1922-1950).

Exercice d'une fonction publique. - "Utilisation d'agents Juifs" : minutes, correspondance, extrait du journal "Pariser Zeitung" relatif aux mesures prises contre les Juifs, note de service relative au règlement des créances juives, avis au personnel concernant le personnel juif, correspondance, extrait du Journal Officiel.
Agents nés de père non français : correspondance, notes, extrait du Journal Officiel (1940-1944).

Recensement du personnel musulman : liste nominative, minutes, correspondance, notes.
Envoi du personnel de la compagnie en Allemagne : extrait du Journal Officiel, compte-rendu de réunion, minutes, correspondance, avis au personnel, notes au service.
Résorption du personnel : extrait du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, correspondance, notes, avis (1939-1961).

Utilisation d' appareils oblitérateurs : rapport d'utilisation des appareils de tickets et perforateurs de cartes hebdomadaires prévus sur les voitures TN à un agent, rapport d'audition au sujet d'irrégularité de perception, minutes, correspondance, plan de ligne, photographies en noir et blanc.
Comptabilisation des accessoires et utilisation de plaques et ceinturons : rapports, minutes, correspondance.

Utilisation d' appareils oblitérateurs : rapport d'utilisation des appareils de tickets et perforateurs de cartes hebdomadaires prévus sur les voitures TN à un agent, rapport d'audition au sujet d'irrégularité de perception, minutes, correspondance, plan de ligne, photographies en noir et blanc.
Comptabilisation des accessoires et utilisation de plaques et ceinturons : rapports, minutes, correspondance.

Utilisation d' appareils oblitérateurs : rapport d'utilisation des appareils de tickets et perforateurs de cartes hebdomadaires prévus sur les voitures TN à un agent, rapport d'audition au sujet d'irrégularité de perception, minutes, correspondance, plan de ligne, photographies en noir et blanc.
Comptabilisation des accessoires et utilisation de plaques et ceinturons : rapports, minutes, correspondance.

arrêtés.

Salaires ; avancement ; échelle des traitements : notes comparatives, rapports, tableaux.

Services volontaires : certificat d'un agent de la CMP employé volontairement en Allemagne depuis le 16 novembre 1942 à la Kreidler's Retall, exemple de délégation d'indemnité d'éloignement et d'allocations familiales, liste d’agents partis volontairement travailler en Allemagne, exemple de carte postale d'un agent de la CMP adressant aux services administratifs sa nouvelle adresse en Allemagne, (1942-1943).

Relève, instructions : lettre du Ministre d'Etat à l'Economie nationale et aux finances aux secrétaires d'Etat sur les statuts des agents partis en Allemagne au titre de la relève, liste nominative des agents des réseaux métropolitains partis travailler en Allemagne au titre de la relève et réadmis à la CMP eu 21 février 1944, liste alphabétique complète des agents partis travailler en Allemagne, liste nominative des agents des réseaux souterrains prisonniers de guerre transformés en travailleurs libres (1943-1944).

Relève, situation des agents en Allemagne : circulaire type ; "comment est calculée l'indemnité d'éloignement due aux travailleurs partis pour la relève" : article ; Sollicitation d’un agent de l'envoi de colis de ravitaillement en Allemagne : lettre ; Conditions extrêmement sévères imposées aux agents volontaires pour travailler en Allemagne : note ; Certificat d'aptitude, envoi d'agents volontaires : série de certificats ; agents du Réseau souterrain partis en Allemagne au titre de la relève et de retour en France depuis le 11 août 1943 : liste nominative des de la CMP ; Avantages financiers accordés aux travailleurs en Allemagne et à leur famille : note ; Bureau du personnel travaillant en Allemagne, "tous les français vont bien" : note ; agents des réseaux métropolitains partis en Allemagne au titre de la relève et réadmis à la Compagnie au 21 février 1944 : liste nominative ; Demandes de renseignements : série de fiches ; Agents astreints au travail forcé en France ou en Allemagne : note de service ; bulletin officiel du secrétariat d'Etat au travail : textes officiels de l'année 1943 (1942-1945).

2E149 Textes officiels sur les mesures de restriction imposées par l'Etat français, compilation : extrait du journal officiel du 27 octobre 1940, extrait de la loi du 11 octobre 1940 relative au travail féminin, extrait du journal officiel du 05 mai 1941, loi du 03 avril 1941 modifiant ou complétant les lois du 17 juillet 1940 du 13 août 1940 du 12 septembre 1940 du 03 octobre 1940 du 11 octobre 1940 et du 26 novembre 1940, extrait du journal officiel du 04 novembre 1942, loi n° 846 du 12 septembre 1942 relative au travail féminin (1940-1942).

2E150 Texte officiel sur l'annulation de la loi du 11 octobre 1940 : ordonnance du 02 octobre 1943 portant annulation de la loi du 11 octobre 1940 et réintégrant certains fonctionnaires et agents (1943).

2E151 Mesures officielles prises par la préfecture de la Seine sur la législation sur le travail féminin, application : extrait du bulletin municipal officiel du 11 juin 1941, arrêté préfectoral du 05 juin 1941 sur l'application de la loi du 11 octobre 1940, notes de service, notes d'informations (1941-1942).

2E152 Mesures officielles prises par la Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris sur la législation sur le travail féminin, application : extrait du journal officiel du 27 octobre 1940, loi du 11 octobre 1940 relative au travail féminin, notes d'informations, note de service (1940-1943).

2E152-1 Arrêté préfectoral du 05 juin 1941, application : tableau nominatif d'agents BLA. à ZIM. mises en position de disponibilité spéciale, note d'information, note de situation (1941)."

2E153 Cas particuliers impactées par les mesures de restriction imposées par l'Etat français, étude : tableaux de pécule des agents féminins BLA. à ZIM. mises en disponibilité spéciale (1941-1942).

2E154 Application à la Régie de mesures de réparation : mémento, notes d'informations, notes d'application (1944-1947).