Article 1P103 - Indemnités

Cote

1P103

Titre

Indemnités

Date(s)

  • 1946-1950 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Direction du Personnel
(1949-1962)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Militaires ou victimes de guerre, allocation de pensions : extraits de journal officiel (1946-1949). Allocations de chômage : extrait de journal officiel et de Bulletin Officiel de Municipalité (1947-1950).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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