Cote
3T32-33
Titre
Expertises des dommages de guerre, procès verbaux et constats
Date(s)
- 1940-1958 (Production)
Niveau de description
Sous-groupe d'articles
Étendue matérielle et support
0,16 m.l. ( 1 dossier de 0,05 m.l. et 1 boîte Cauchard de 0,11 m.l.)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1964-)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Anciennes cotes
3T27-28