Sous-groupe d'articles 5J410-411 - Ier arrondissement

Cote

5J410-411

Titre

Ier arrondissement

Date(s)

  • 1944-1986 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,22 m.l. (2 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

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      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

          Sources

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