Cote
3T16
Titre
Honoraires
Date(s)
- 1940-1958 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,05 m.l. (1 dossier dans une boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1964-)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Honoraires, versement des indemnités aux experts ; Versement des frais généraux de la RATP par le Ministère du Logement et de la Reconstruction : correspondance, tableau récapitulatif des honoraires, liste des experts agréés par le Ministère de la Reconstruction chargé de la vérification des opérations de la reconstitution effectuées par les services de la RATP, tableau des montants de crédits accordés.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
La Direction des dommages de Guerres est un département du Ministère du Logement et de la Reconstruction.
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
3T13