Cote
Titre
Date(s)
- 1945-1953 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
0,05 m.l. (1 dossier dans une boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Anciens dépôts , immeubles désaffectés, immeubles endommagés, constitution des dossiers de demande d'indemnités : état provisoire de la situation du financement des Dommages de Guerre, correspondance, notes (1949-1955).
Véhicules endommagés, réparation, demande d'indemnité pour réparation ou remplacement : correspondance, devis descriptif et estimatif des dégâts, programme triennal (1946-1955).
Dommages subis par les œuvres sociales. - Colonies de vacances de Boiseux, remise en état par la RATP : relevé des règlements effectués, notes, ordre de virement, état des dommages et des pertes (1948-1953). Colonies de vacances "Les enfants du métro", évaluation des indemnités : correspondance (1945).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
concerne les anciens dépôts, immeubles désaffectés.