Sous-groupe d'articles 7J96-7J155 - Accidents du travail

Cote

7J96-7J155

Titre

Accidents du travail

Date(s)

  • 1904 - 1963 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

59 articles dans 238 boîtes (26,18 m.l.).
Il y a plusieurs dossiers pour une même année. Ce nombre varie entre 5 et 25 dossiers.

Nom du producteur

Service du contentieux

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Articles 95-137 : source inconnue.
Articles 138-155 : versement 2009-204 (426 boîtes)

Portée et contenu

Ces dossiers font référence à des accidents du travail ayant touchés les agents de la CMP, de la STCRP et de la RATP. Ces accidents ont donné lieu à des rentes pour les accidentes (ou leurs descendances).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Les articles 138 à 155 sont issus d'un échantillonnage statistiques (10% des dossiers conservés).

Accroissements

Un accroissement est possible, les archives postérieures à 1963 sont pour le moment en archives intermédiaires (versements 1998-89, 2002-165, 2004-146, 2004-147, 2006-140, etc.).

Mode de classement

Par années d'accidents. A cela s'ajoute un classement alphabétique pour les articles 96 à 138.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      departement-du-patrimoine.pdf

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées