Article 12R93 - Pièces générales.

Cote

12R93

Titre

Pièces générales.

Date(s)

  • 1940 - 1953 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

Un dossier (0,05 m.l.).

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Réglementation et instructions : extrait du journal officiel, correspondances, arrêtés, lois, notes (1940-1951).
Entretien et remise en état des installations : correspondances, notes, extrait du journal officiel, mémentos, rapports, plans (1941-1953).
Réclamations diverses : notes, questions syndicales (1941-1953).
Chauffage de l'atelier central, mesures provisoires : notes, plans (1945-1950).
Achat et installation de poêles dans certains locaux : notes (1941-1946).
Propositions divers d'appareils de chauffage : correspondances, notice (1946-1950).
Installations nouvelles diverses : notes (1950).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      direction-du-reseau-routier-de-la-stcrp-du-reseau-de-surface-de-la-cmp-puis-de-la-ratp.pdf

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées