Cote
3T29
Titre
Financement des dommages de guerre
Date(s)
- 1947-1957 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1964-)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Installations des Réseaux de Transports Parisien, financement des réparations des dommages : 5 exemplaires de rapport (1957).
Dommages de Guerres. - Modalités d'émission d'un emprunt, projet et création d'un groupement pour la reconstitution des transports et services publics parisiens ; Etablissement de crédit ; Situation financière au 31 décembre 1948 ; Travaux des experts : notes, procès verbaux, délibérations, fiche d'inscription, guide pratique, listes des membres, notes, tableaux des coefficients d'adaptation départementaux (1947-1949).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
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Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
3T25