Article 12R109 - Installations sur la voie publique.

Cote

12R109

Titre

Installations sur la voie publique.

Date(s)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Réglementation et autorisation : notes, circulaires (1943-1953).
Redevance pour occupation du domaine public : notes, correspondances, arrêté (1942-1951).
Plaintes et réclamations : correspondances, extrait du bulletin municipal officiel, rapports, notes (1945-1948).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      direction-du-reseau-routier-de-la-stcrp-du-reseau-de-surface-de-la-cmp-puis-de-la-ratp.pdf

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées