Article 9F5 - F225 à F239, T 53-1

Cote

9F5

Titre

F225 à F239, T 53-1

Date(s)

  • 1980-1990 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction de direction F225, T98, N24 en date de mai 1980 relative à la "Circulation à pied des agents des directions des services techniques et des travaux neufs dans les tunnels pendant le service voyageurs".
Instruction de direction F226 en date d'août 1980 relative à "L'acquisitions et gestion des parcs de rechanges".
Instruction de direction F227 en date de novembre 1981 relative à "L'exploitation depuis les postes de secours en ligne".
Instruction de direction F228 en date du 24 avril 1981 relative au "Rappel de la procédure à utiliser pour la passation sur appel d'offres restreint simplifié des commandes et marchés de la direction du réseau ferré".
Instruction de direction F230 en date d'octobre 1983 relative à la "Gestion des sous caisses avec accréditif bancaire".
Instruction de direction F233 en date d'octobre 1988 relative au "RER service d'hiver".
Instruction de direction F236 en date de novembre 1984 relative au "Groupe sécurité incendie gardiennage".
Instruction de direction F238 en date de janvier 1989 relative à "L'implantation des signaux de chantier au métro".
Instruction de direction F239 en date de janvier 1990 relative à "L'organisation des unités fonctionnelles de la direction du réseau ferré".
Instruction de direction T 53-1 en date de janvier 1984 relative aux "Mesures de sécurité à prendre par les entreprises pendant l'exécution des travaux sur les lignes en exploitation - Métro" (remplace l'instruction de direction T 53-1 C en date de décembre 1981).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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