Article 9F1 - F1 à F4

Cote

9F1

Titre

F1 à F4

Date(s)

  • 1950-1986 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction de direction F1 en date du 25 octobre 1950 relative à la "Circulation à pied sur les voies".
Instruction de direction F2 en date d'octobre 1986 relative à "L'organisation des premiers secours du réseau ferré".
Instruction de direction F3 en date de février 1951 relative au "Règlement d'exploitation de la ligne de Sceaux, tome premier dispositions générales, tome second circulation des trains".
Instruction de direction F4, T48, N10, S5 en date du 20 juin 1980 et de novembre 1984 relative à la "Distribution de l'énergie électrique".

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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