Cote
Titre
Date(s)
- 1939-1941 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Exercice 1939.
Acompte : fiches, bons de paiement, reçus, bordereau des chèques tirés,
correspondance.
Solde des indemnités dues aux membres du Comité de Direction :
reçus, fiches, bons de paiement, correspondance, tableau.
Gratifications et allocations : fiches, reçus, correspondance.
Déclarations fiscales : correspondance, déclarations au Trésor.
Exercice 1940.
Solde des indemnités dues aux membres du Comité de Direction :
fiches, bons de paiement, reçus, correspondance, bordereau des chèques
tirés.
Gratifications et allocations : fiches, reçus.
Déclarations fiscales : correspondance, déclarations au Trésor, tableau
d'état des traitements, notes manuscrites.
Acompte : bons de paiement, reçus, fiches, bordereau des chèques tirés,
correspondance, notes manuscrites.
Exercice 1941.
Gratifications et allocations : fiches, reçus, bordereau des chèques tirés.
Déclarations fiscales : correspondance, déclarations au Trésor tableau
d'état des traitements, notes manuscrites.
Solde des indemnités dues aux membres du Comité de Direction :
bordereau des chèques tirés, reçus, correspondance, fiches, notes
manuscrites.
Acompte : bons de paiement, reçus, correspondance, bordereau des
chèques tirés.