Article 3E1 - Exercices 1933-1938

Cote

3E1

Titre

Exercices 1933-1938

Date(s)

  • 1933-1938 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Exercice 1933.
Solde des indemnités dues aux membres du Comité de Direction :
fiches, bordereau des chèques tirés, correspondance, reçus, tableau, bon
de paiement.
Déclarations fiscales : tableau.
Gratifications : reçus, bons de paiement.
Exercice 1934.
Solde des indemnités dues aux membres du Comité de Direction :
bons de paiement, bordereau des chèques tirés, correspondance, reçus,
tableau.
Déclarations fiscales : tableau, notes manuscrites.
Gratifications et allocations : reçus, bons de paiement, correspondance.
Acompte : bons de paiement, bordereau des chèques tirés,
correspondance.
Exercice 1935.
Solde des indemnités dues aux membres du Comité de Direction :
fiches, correspondance, reçus.
Acompte : bons de paiement, bordereau des chèques tirés,
correspondance.
Déclarations fiscales : tableau, correspondance.
Gratifications et allocations : reçus, bons de paiement.
Exercice 1936.
Solde des indemnités dues aux membres du Comité de Direction : bons
de paiement, tableau, bordereau des chèques tirés, correspondance.
Acompte : bons de paiement, bordereau des chèques tirés, correspondance.
Déclarations fiscales : tableaux, correspondance.
Gratifications et allocations : reçus, bons de paiement, correspondance.
Exercice 1937.
Solde des indemnités dues aux membres du Comité de Direction : bons
de paiement, reçus, correspondance, bordereau des chèques tirés, fiches.
Acompte : bons de paiement, reçus, bordereau des chèques tirés,
correspondance.
Gratifications et allocations : bons de paiement, correspondance, reçus.
Déclarations fiscales : tableau, correspondance.
Exercice 1938.
Solde des indemnités dues aux membres du Comité de Direction :
tableau, fiches, bordereau des chèques tirés, reçus, bons de paiement,
correspondance.
Gratifications et allocations : bon de paiement, reçus.
Déclarations fiscales : tableau, correspondance.
Acompte : bons de paiement, reçus, fiches, bordereau des chèques tirés,
correspondance.
Gratifications et allocations : bons de paiement, correspondance, reçus.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées