Sous-groupe d'articles 5J592-599 - Etudes et évaluations

Cote

5J592-599

Titre

Etudes et évaluations

Date(s)

  • 1950-1989 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,66 m.l. (6 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Domaine de la Régie, réalisation d'études et d'évaluations : études, rapports, notes, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      departement-du-patrimoine.pdf

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Note

      Les études ne concernent pas uniquement les acquisitions foncières, mais sont intégrées, dans l’organisation du service, à cette fonction. Elles sont donc maintenues lors du classement dans cette partie : « 3. ACQUISITIONS FONCIÈRES »

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées