Article 11F900 - Etape 2 (échanges sur les prix)

Cote

11F900

Titre

Etape 2 (échanges sur les prix)

Date(s)

  • 1983-1984 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 boîte pour 3 dossiers.

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société française d'études et de réalisations de transports urbains
(1961-1995)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Graphique, plan de rails, feuilles de calculs, modification contrat, question-réponses, correspondance (étapes 2 de la proposition), révision final des termes du contrat, contrat de l'étape 2, correspondance des échanges après la remise de la proposition.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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