Cote
3T192
Titre
1925-1953
Date(s)
- 1925-1953 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,03 m.l. (1 dossier dans 1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1964-)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Matériel automobile disparu, détruit ou irréparable, détermination de la valeur au 1er septembre 1939 : convention, avenants et accord amiable (entre le Ministère de la Guerre et l'ex-Société des Transports en Commun de la Région Parisienne pour la fixation du montant des indemnités de réquisition, à la transformation des omnibus automobiles des T.C.R.P. en voitures aptes à des transports spéciaux, graphique, rapports, procès-verbaux de constats, inventaire, livret des caractéristiques techniques.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
3T131/1