Article 1R4/7 - Déclassements de voyageurs

Cote

1R4/7

Titre

Déclassements de voyageurs

Date(s)

  • 1920-1963 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,10 m.l. (1 boîte d'archives)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Déclassements de voyageurs : circulaires, rapports.
Jetons-monnaie. - réglementation : notes, circulaires, ordres de service, instructions, plaques présentant des jetons de 25 et 35 centimes.
Transport du personnel et des visiteurs des asiles de Maison-Blanche et Ville-Evrard à Neuilly-sur-Marne : minutes, circulaires, notes, règlement fixant conditions de délivrance et d'usage des billets spéciaux à tarifs réduits accordés au Personnel administratif des Asiles d'Aliénés, correspondance, rapports, état du nombre de voyageurs effectuant un parcours supérieur au tarif maximum de 3 Francs.
Franchises de circulation : circulaire relative à la suppression des franchises de famille sur le réseau Ouest-Parisien, notes de service, rapport sur l'utilité du rétablissement des franchises de circulation en faveur des personnes étrangères à la société, ordres de service.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées