Sous-groupe d'articles 8AP1-1 - Création : Statuts et projets de modifications ; Déclaration et modifications ; Composition

Cote

8AP1-1

Titre

Création : Statuts et projets de modifications ; Déclaration et modifications ; Composition

Date(s)

  • 1957-1991 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Statuts et projets de modifications : notes manuscrites et dactylographiées, journaux officiels.
1957-1975

Déclaration et modifications. – Préfecture de Police : formalités et modèles de statuts, déclaration, récépissés (1957-1971). Bibliothèque Nationale (BN), département des périodiques du dépôt légal : mémento des règles du dépôt légal, correspondance. Répertoire national des entreprises et de leurs établissements : inscription (1970, 1988).
1957-1988

Composition : listes et cartes de membres (1970-1991) ; affaires concernant des adhérents, par ordre alphabétique : correspondance, lettres anonymes de dénonciation (1972-1990).
1970-1991

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées