Sous-groupe d'articles 12P7-10 - Contrôle ; Vérification des comptes

Cote

12P7-10

Titre

Contrôle ; Vérification des comptes

Date(s)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0.44 m.l. (4 boîtes Cauchard de 0.11 m.l.)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Contrôle ; Vérification des comptes par le Service de Contrôle : rapport.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Annuel et chronologique.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Instruments de recherche

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      Unités de description associées

      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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